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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137236ecd58014677409a87

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Trassoudaine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Y..., épouse X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b5c4

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la CMSA du Morbihan, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5d2

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat des époux X..., de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200229

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina  , conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Dufour yachts, de la SCP Ohl

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300123

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société 51-MAB, de la SCP Fabiani

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210526

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100725

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la commune d'Audressein, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme E..., et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01735

Cassation

24 juillet 2019

24 juillet 2019

L'avocat général LAGAUCHE ; Vu les observations de la société civile professionnelle OHL ET VEXLIARD, la société civile professionnelle BOULLEZ, avocats en la Cour ; Statuant sur les pourvois formés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00540

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER, les observations de la société civile professionnelle OHL

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036164739

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Ohl, Vexliard, avocat de la SCI La Marne Fourmies et à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de la société Bowling de Bordeaux

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:458213.20211222

Admin. suprême

22 décembre 2021

22 décembre 2021

pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 et 22 novembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la commune de Saint-Maurice-sous-les-Côtes, représentée par la SCP Ohl

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100470

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du douze mai deux mille onze.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238c9

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423af4

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d5a

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

à PARIS, le quatorze mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f2d

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

613725e3cd5801467742150e

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408dec

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat des consorts Y..., de M. B... et de M.

Source officielle
CC

civ1

61372360cd58014677408f93

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Banque Nationale de Paris, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372368cd58014677409536

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. David Z..., de Mme B... et de M. Robert Z..., de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle

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