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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6799c765d0369362bfa17a50
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 13 Décembre 2022, N°21/00400 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11518
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Y..., qu'en conséquence il sera fait droit à la demande de ce dernier, qui sollicite des montants comparables à ceux alloués à M.
Source officielle1ère Chambre
69613d4fcdc6046d47c47b16
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier : Mme Ingrid HUGUENIN, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
64a6601ebbd03a05db965198
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
64a7b2253bcaf505db696a74
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
65aa2f1d009f81000890dc33
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6622097e9ce1420008389a67
18 avril 2024
18 avril 2024
Ainsi, si jusqu'en novembre 2017, un item était dédié à la charge de travail, il ne peut qu'être relevé, alors même que M.
Source officielleChambre Sociale
6274bd5e2799a9057d5dd295
5 mai 2022
5 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
650d301271dfcd8318200c55
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Subsidiairement, il a conclu à l'allocation d'une somme de 50 947 euros. M. [Z] a réclamé le rejet des demandes au motif que M.
Source officielleService des référés
677ecfcfb01eea4cf01a3f56
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VOILE D’OR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sandrine LEBAR, avocat au barreau de PARIS - #E0058 DÉBATS A l’audience du 26 novembre 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte
Source officielleChambre Sociale
626b8185d1fb03057d9a5267
28 avril 2022
28 avril 2022
Alors que M.
Source officielleChambre Sociale
635237b18c924eadffcc4a72
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02509
30 novembre 2017
30 novembre 2017
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Leila
Source officiellesoc
613724dacd58014677418e6b
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Philippe Coeffic, domicilié 100 rue Jean Lebas, 50120 Equeurdreville Hainneville, 34 / à M.
Source officielleciv1
613722b1cd58014677400399
4 juin 1996
4 juin 1996
Lebas, 59780 Baisieux, 23°/ de M. Gilbert V..., demeurant ..., 59650 Villeneuve d'Ascq, 24°/ de M. E..., demeurant ... - Italie, 25°/ de M. XJ..., demeurant ..., 26°/ de M.
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2885
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
651fa5c1c601f083189919ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le 22 août 2019, nous apprenions que vous n'aviez pas respecté les directives managériales de votre responsable hiérarchique, alors même que vous aviez eu un échange et que M.
Source officielleChambre Sociale
6789f23de53fca3659f67362
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Pour justifier votre attitude inconséquente, alors que je vous avais pris sur le fait, vous aviez tenté de me faire croire que vous aviez eu l'accord de votre chef de service alors même que j'étais dans
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f07e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
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