Subra de Bieusses, greffier d'audience, Mme Arquié a lu son rapport et a entendu : - les observations de Me Mourra substituant Me Cardoso, représentant M.

Au cours de ce traitement, il a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire dont il a conservé de lourdes séquelles neurologiques.

l'appui de sa demande, le certificat médical établi par le Docteur Y..., médecin généraliste, le 20 octobre 2006, mentionnant que Monsieur X... est décédé le 6 octobre 2006, suite à des complications cardio-respiratoires

On constate également que les faits rapportés au moment du décès de Monsieur Cyrille X... évoquent plutôt une mort d'origine cardio-vasculaire probablement sous forme d'un trouble du rythme, absence de

[Z] [T] Mme [I] [S] épouse [T] Intimés Me Audrey CAMUSO [Adresse 4] [Localité 3] Ordonnance n° 2024/M175 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Sophie

O... ayant reconnu l'avoir caressée sur le corps, par-dessus les vêtements, au niveau de la poitrine, des hanches, du sexe ; que les faits de pénétration sexuelle sur G... I... ont été commis par M.

d'éducation physique ; que Magali Y..., élève de 6ème, s'est plainte de ce que Jean-François X... la prenait par le cou et par la main, ou encore lui caressait le visage et lui avait même une fois caressé

X..., avoir caressé à plusieurs reprises le sexe de l'enfant, lui avoir léché le sexe deux fois, à son domicile ainsi qu'à celui des parents de la jeune fille, avoir introduit, à une seule reprise, un

Y... expliquait que peu de temps après la naissance de C... en 1989, X... avait commencé à avoir des gestes "déplacés" consistant en caresses sur l'ensemble du corps alors qu'elle était habillée, puis

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Ruth CARDOSO EZVAN

NE SOUFFRAIT D'AUCUN TROUBLE CARDIO-VASCULAIRE OU NEUROLOGIQUE ET QUE SA MORT SUBITE AVAIT EU POUR CAUSE UN SURMENAGE QUI LUI AVAIT ETE IMPOSE PAR UN EVENEMENT DONT LES CONSEQUENCES S'ETAIENT IMPOSEES

mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, le 16 décembre 2000, la société Clinique du Bastion a notifié à M Jean-Claude X..., médecin spécialisé en chirurgie générale, thoracique et cardio

en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt en ce qui concerne la durée excessive des procédures judiciaires continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Vicente Cardoso

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2025)5 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Carreto

Sur le plan médico-légale, on évalue le taux d'incapacité à 60 % pour une polypathologie disco-vertébrale et cardio-vasculaire, qui reste compatible avec un travail sédentaire sans activités de force.

A B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 17 avril 2025 par laquelle le directeur territorial

Il en va en particulier ainsi pour un accident cardio-neurovasculaire, l’état de santé antérieur du fonctionnaire n’étant alors de nature à constituer une circonstance particulière que s’il est la cause

à subir des privations dans un contexte anxiogène d'exactions, sont à l'origine de ses infirmités ; - il en justifie par les témoignages produits ; - il justifie de pathologies neurologiques et cardio-respiratoires

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; il est porté une atteinte grave et manifestement illégale à son droit à la santé ; âgé de 69 ans, et gravement malade à la suite d’un accident cardio

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Centre cardio-vasculaire de Valmante, autorisée par arrêté préfectoral