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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50795
20 mai 2026
20 mai 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U] [G], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00994
17 juin 2026
17 juin 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2026 où étaient présents M.
Source officiellesoc
6079b1469ba5988459c517b0
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Z..., engagé en qualité d'ingénieur par la société Clément X... le 1er novembre 1948, a été nommé directeur le 1er juin 1963, administrateur le 26 juin 1978, président du conseil d'administration le 26
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
68eeb40c22996ce54483c315
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[H] [K] Grosses : 2 Me [S] [B] de la SARL TRUNO & ASSOCIES Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [D] [W], Notaire Dossier Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Maître [S] [B] de la SARL TRUNO
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1e94cdc6046d47ea6013
2 avril 2025
2 avril 2025
Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75aec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z] [C] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [O] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2510104_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2510613_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2513587_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2514114_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le président, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2505912_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2602262_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2515472_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2516303_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2504292_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2504666_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500627_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. B le 26 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306383_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2505355_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467957.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin avocats, avocat de M.
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