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8 769 résultats pour « Diockou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

66878d0605d6f7f678d493ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'audience, Madame [D] [T] épouse [S] s'est exprimé d'une façon calme sauf eventuellement lorsqu'elle interagissait à des déclarations de son mari, avec un discours touffu emaillé de disgressions.

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

668d7a1853e3bdd077847354

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le discours reste provoqué rapportant un délire de persécution dénué de mobilisation affective ou comportementale signant l’enkystement du délire.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f7c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

juillet à novembre 2024, soit depuis la décision du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Pontoise 27 juin 2024, indiquent que l'intéressé présente des « bizarreries comportementales et un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6887317f1692fcf85d581fde

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Elle présentait un discours digressif avec des propos délirants, parfois de persécution et de grandeur.Elle n'avait que partiellement conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6896d63bfd8bd33bb83ea4a1

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Il était en effet décrit comme calme avec un contact étrange et peu de regard, un discours désorganisé, un trouble de la dynamique du discours avec des temps de latence, des idées délirantes avec une thématique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67f8a5bfec820a3a2a05e7b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[X] souffrait d'une addiction à différents toxiques, avec un discours circulaire centré sur ses consommations passées. Cette situation clinique complexe avait conduit à une hospitalisation de M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] comme présentant un contact restant très aisé, tenant un discours lorghorréique avec des idées délirantes florides, des rationalisations pathologiques de la pensée, une humeur neutre, l'absence de

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67ef6fc37985d82da296f7f1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le discours et le comportement sont désorganisés. Le patient n'a aucune conscience de ses troubles et refuse les traitements et l'hospitalisation'.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65b36e278c0355000835f7b5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

janvier 2024 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'un délire de persécution majeur, portant sur son voisinage qui la 'pillerait' et la 'violerait', d'une désorganisation massive du discours

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2310804_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En second lieu, en vertu des articles 23 et 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, le fait de provoquer par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00680

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

stabilité est établie ; que l'appelant excipe également d'une inexécution ou mauvaise exécution de nombreuses prestations et fait ainsi grief à la société intimée de n'avoir pas livré la plateforme de discours

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110477

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

en cause dès lors qu'elle est signée par le DGA du pôle MNA, ce qui est conforme aux prescriptions réglementaires quant à l'évaluation des mineurs non accompagnés, il ressort : - que le discours

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2318201_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Ashfaq, ressortissant pakistanais, gère la mosquée de Montmagny et emploie depuis sa fondation cet imam en toute connaissance de cause des discours qu'il promeut, qu'elle permet l'intervention au sein

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36adc6faf0009588957

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

et conclusions, Débouté la société Danieli de sa demande de condamner la société Afibel à lui verser la somme de 4.000 € au titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice résultant de discours

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00391

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

la part du cédant, un manquement à son obligation de sécurité ni un harcèlement moral ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que si le cessionnaire avait eu devant le comité d'entreprise un discours

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf98

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il en ressort en premier lieu que vous faites subir une pression à vos subordonnés et adoptez un double discours.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2530547-2734432

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

  La Cour constate que le discours comporte une ambiguïté qui pourrait faire penser à une lutte armée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0324DEC006373900

Admin. suprême

24 mars 2005

24 mars 2005

Le 23 octobre 1996, le procureur près la cour de sûreté de l'Etat d'Ankara inculpa le requérant en raison des propos tenus lors de son discours.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-155541

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

Dans son discours, le requérant avait tenu les propos suivants   : «   Il faut mettre fin aux pressions exercées sur les représentants légaux du peuple kurde.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68df589e5835300816d8160e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'avis motivé établi le 17 septembre 2025 par le Dr [U] a décrit l'état clinique de la patiente comme fluctuant, son discours désorganisé, ses propos incohérents avec saut du coq à l'âne.

Source officielle