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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2502391_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Toujas, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302174_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé L. RAISONLe président, signé G. THOBATY Le greffier, signé A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302364_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Boudjellal, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300801_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300804_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 avril 2025, le centre hospitalier de Plaisir, représenté par Me Bazin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162f3c924fee0dd3d006112
22 février 2012
22 février 2012
INTIMÉ Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 10] (69) [Adresse 4] [Localité 6] assisté de Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 et de Me Pierre BAZIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b0
18 octobre 2002
18 octobre 2002
. [**][**] APPELANTS : Monsieur Raymond Henri Lucien Marie X... 3 rue Jules Verne 44220 COUERON représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me ROSSINYOL, avocat , entendu en sa plaidoirie
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e77
28 avril 2004
28 avril 2004
D... des routes 84100 UCHAUX représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Dominique BIARD, avocat Madame Annick B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90982
3 septembre 2013
3 septembre 2013
né le 30 Juin 1963 à PONT L'ABBE (29120) ... 29750 LOCTUDY Représenté la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Vincent OMEZ, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre
DTA_2008993_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de M. Colera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402807_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé L. RAISONLe président, signé G. THOBATY Le greffier, signé A.
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2403416_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En application des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Bazin pour statuer sur les litiges relevant de cet article
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405681_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P. Loustalot-JaubertLa présidente, signé G.
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2405881_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En application des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Bazin pour statuer sur les litiges relevant de cet article
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406503_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, signé F. Pascal L'assesseure la plus ancienne, signé N.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404204_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 juillet 2024 et le 6 juin 2025, Mme C A, représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision, née du
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2407148_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En application des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Bazin pour statuer sur les litiges relevant de cet article
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501051_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, signé G. Sorin Le greffier, signé A.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2424937_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B A, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 août 2024 par lequel le préfet de police a refusé de l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielle4ème chambre
DTA_2218003_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
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