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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2302793_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
pas été informée préalablement à l’opération du 17 décembre 2021 de façon loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et soins proposés et notamment sur la pose d’une prothèse de hanche
Source officielle6ème chambre
DTA_2203689_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A la fin de de l'année 2017, Mme F a présenté une douleur de la hanche droite, avec une diminution de la mobilité.
Source officielleChambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[G] a été victime d'un accident du travail après avoir chuté de la remorque qui équipait son camion et s'est blessé à la hanche.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02959_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
droite puis gauche, destinées à remédier à une luxation congénitale de hanche bilatérale haute.
Source officielle1ère chambre
DTA_2313004_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
C..., alors âgée de neuf ans, a été prise en charge en raison de douleurs au niveau de l’aine droite par le docteur B..., médecin généraliste, lequel lui a diagnostiqué un rhume de la hanche.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a86
26 avril 2022
26 avril 2022
Elle ajoute qu'aux termes de l'expertise, monsieur [J] présente un blocage de la cheville, une gonarthrose modérée, une arthrose lombaire banale, et deux prothèses de hanche, mais que malgré ses difficultés
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b361ff1d7564000872deaa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le certificat médical initial rédigé le jour des faits par le centre hospitalier mentionne : « tête : avulsion dentaire partielle (ndr : extraction) - hanche droite contusion ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210145
3 mars 2016
3 mars 2016
Les séquelles à la date de consolidation consistent en une douleur de la hanche droite, une limitation de 5° environ de la flexion de la hanche droite sur le bassin, un raccourcissement du membre inférieur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210597
10 novembre 2021
10 novembre 2021
du membre inférieur droit laissant une paralysie partielle L5 à droite est un peu en S1 ainsi qu'un état douloureux lombaire entraînant secondairement une limitation de l'amplitude articulaire de la hanche
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00167_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
du col fémoral garden 1 gauche, puis après une rééducation elle s'est vu diagnostiquer le 14 août 2014 une ostéonécrose de la tête fémorale gauche et a dû subir la mise en place d'une prothèse de la hanche
Source officielle1ère chambre
DTA_2003789_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
A qui souffrait d'une coxarthrose droite, a subi, le 7 mars 2016 à l'hôpital Bicêtre, une intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse totale de hanche droite.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900268_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Alors qu'il circulait à bicyclette, il a été renversé par un véhicule et a chuté sur sa hanche gauche.
Source officielleChambre référés
669ab14630bd4f0c3f6b8235
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Celle numérotée 77 est la copie d’un plan de préconisation de pose de plancher établi le 23 octobre suivant, pour ce même chantier, au profit de “l’entreprise Hano”.
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6627fb5c42439575e2f7adc8
12 avril 2024
12 avril 2024
la Prestation de Compensation du Handicap, elle a expliqué que sa salle de bains comportait une baignoire dans laquelle elle ne pouvait entrer en raison des difficultés engendrées par sa prothèse de hanche
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b430c91e3bdd7a88c2ce
19 avril 2024
19 avril 2024
Il fait valoir que le préjudice d’agrément est caractérisé, l’expert ayant relevé une limitation des amplitudes articulaires de la hanche droite par effet came, avec douleurs électives de l’aile iliaque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
tomber au sol, j'ai glissé et je suis tombée au sol », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi le 3 juillet 2019 par le docteur [C] diagnostiquant une « contusion genou droit, hanche
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510569_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
relogement stable dans le cadre du dispositif d'hébergement d'urgence en attente d'un logement social est justifiée par le fait qu'il suit un protocole de soins pour des douleurs persistantes à la hanche
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2504501_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B... souffre d’hépatite B, et dispose d’une prothèse totale de la hanche suite à une coxalgie droite invalidante et s’est vu reconnaitre, par décisions du 5 décembre 2024 et du 2 juin 2025 de la maison
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2500747_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
A soutient que : - le 24 mars 2024, il a subi un traumatisme de la hanche gauche alors qu'il pratiquait le football ; - il a été conduit par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301401_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 62 sur 260