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2 801 résultats pour « Isabelle OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c12

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Tony A..., Jérôme B..., Mickaël C..., Olivier F..., Patrick Z..., Frédéric I..., Mohamed V..., Mmes Sabrina D..., Nathalie E..., Myriam G..., Viviane H..., Sylvie J..., Chantal K..., Béatrice L..., Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76d

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 13 Juillet 1964 à COLMAR (68000) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle BECK, avocat au barreau de LYON INTIME :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fba

Appel

7 septembre 2021

7 septembre 2021

DE CREDIT MUTUEL AUDINCOURT PARTIES EN CAUSE : Madame [D] [M] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007799347

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

Olivier Lessot, et tendant aux mêmes fins par les mêmes moyens que la requête enregistrée sous le n° 110 788 ; Vu 3°) sous le n° 110 831, la requête enregistrée comme ci-dessus le 9 octobre 1989, présentée

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1fd19cdc6046d47f64bf1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63d22a8b9b3c8605deec1fbf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Isabelle MARTINS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a44781dc057dee7cf4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

de son Président domicilié de droit audit siège 11 Rue de REIMS 51490 BETHENIVILLE Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES prise en la personne de Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

62736ae5a58162057dac6877

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

représentants légaux domiciliés de droit audit siège Zone industrielle de Mardeuil 1 rue du Pré Breda 51530 MARDEUIL Représentée par la SCP DELVINCOURT-CAULIER-RICHARD, prise en la personne de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd29097fd849ae8aaf4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

François MELIN, Président, et Monsieur Olivier JULIEN, Conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 27 février 2025 avancée au 23

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65b0bb628d0ccf000877e533

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[B] [X] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle JUVENETON, avocat au barreau de LYON, toque : 265 INTIMEE : La société

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192e8fcdc6046d4754cbab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PRADO GRAND PAVOIS Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : Me Marc MAMELLI Me Olivier AVRAMO Me Nicolas SIROUNIAN Me Sofian GARA-ROMEO Décision déférée à la Cour :

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CA

4eme Chambre Section 2

6022559c91ad1951c688715e

Appel

5 février 2021

5 février 2021

MONTAUBAN ( F 17/00157) S.DAURE [E] [X] C/ SAS CEPASCO INFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le à Me Olivier

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

61625104929f6bffa995b3d2

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

APPELANT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic la SA DEGUELDRE, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER

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CA

Pôle 3 - Chambre 2

6162853ac10e2193c5780989

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

n° 07/08920 APPELANT Monsieur [X] [F] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : K0065 assisté par Maître Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd8993e

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

, avoués à la Cour INTIMES et APPELANTS - DEFENDEURS A LA TIERCE OPPOSITION Monsieur Laurent Y... ... 94350 VILLIERS SUR MARNE Madame Isabelle Y... ... 94350 VILLIERS SUR MARNE

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c4

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 01574 APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... ... ... 75017 PARIS représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ac

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Représentée par Me Nicolas L... de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301, Substitué à l'audience par Me Olivier A..., avocat du même cabinet Monsieur Gérard B... né le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001756106

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Olivier Wargny, est un ressortissant français, né en 1961 et résidant à Neuilly-sur-Seine. Il est représenté devant la Cour par M e   F.-H.   Briard, avocat à Paris.

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CA

Chambre 3-2

68e899f260ca52a2831c0214

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT [P] [U] Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Marie-lorraine VOLAND Me Sébastien BADIE Me Olivier SINELLE

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CA

Sociale A salle 2

63a2b0284486ef05df302554

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

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