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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6079411a9ba5988459c40486
18 janvier 1973
18 janvier 1973
UNIQUE : ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DE NUIT, LE 8 SEPTEMBRE 1965, A L'INTERSECTION DE DEUX ROUTES DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE DE ROUSSEAU
Source officiellesoc
6079b14e9ba5988459c518dc
4 avril 1990
4 avril 1990
X..., salarié de la société d'exploitation Hélios-Paysage, licencié après le prononcé de la liquidation des biens de cette société, a, le 7 septembre 1982, fait citer le syndic devant la juridiction prud'homale
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a902
20 février 2008
20 février 2008
REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL HELI CHAMPAGNE ARDEN-HCA ... 51100 REIMS Représentant : Me CLERMONT substituant la SCP MAUDIERE (avocats au barreau de REIMS) ME Z...
Source officielleciv1
613720f7cd580146773efe1c
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société HELI PYRENEES, dont le siège social est à Saint-Maur (Gers) Mirande ; 2°) Monsieur
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2000677_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
logements au 52, rue Jean-Jacques Rousseau à Nanterre (92).
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8aca5ae27812390df3f
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 5 octobre 2018, la société Team Rousseau et la société Chronopost ont conclu un contrat par lequel la société Team Rousseau procède pour le compte de la société Chronopost aux transports de plis et
Source officielleciv1
6137229ccd580146773ff14b
7 novembre 1995
7 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Jean-Jacques Rousseau, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2004810_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la SAS Rousseau Développements doit être réputée s'être désistée de sa requête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105180_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Rousseau la somme que sollicite, sur ce même fondement, la commune de Villemagne. DECIDE : Article 1er : La requête de M. Rousseau est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207424_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Delmas, rapporteur public ; - et les observations de Me Perrouty, représentant la société Rousseau Développements.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e48
12 octobre 2006
12 octobre 2006
par acte du 22 septembre 2000, fait assigner la copropriété Résidence Les Hortensias et la compagnie AXA.AXA a appelé en la cause l'entreprise Techni-Chauffage et son assureur Groupama, l'entreprise Rousseau
Source officielleciv3
61372099cd580146773ec32a
14 janvier 1987
14 janvier 1987
Hellier du Verneuil, désireuse de vendre un immeuble, a donné un mandat, non exclusif, de vendre à la société Clausaz-Modelin qui l'a délégué à M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204644_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La requête a été communiquée à la communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Sud, aux sociétés Metis, Helios, Mercure, Equalia, SBI Projets, Nautibas, Cabinet Vacheron et aux compagnies d'assurances
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
HELIP, président J.L. LAMANT, conseiller M.O. POQUE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404228_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
société TK Elevator, de la société SMEE, de la société R-Clim, de la société EMF Entreprises, de la société Sarivière, de la société Sport Environnement, de la société Forasud et de la société K-Hélios
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495667.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme B A et l'association Hélios ont demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner solidairement la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), concessionnaire de
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a36
2 septembre 2014
2 septembre 2014
GIBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) MAYENNE-ORNE-SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9 non comparante-représentée par Maître L'HELIAS
Source officielle5ème Chambre
69f2e6b5cdc6046d470cadb0
29 avril 2026
29 avril 2026
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélias Me Dussud RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba077793
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOGEFINANCEMENT C/ Mme [R] [V] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d7229c3df04f589a633
11 avril 2023
11 avril 2023
EP ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me PLOUX Me HELIAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11
Source officiellePage 62 sur 1349