Daniel X..., domicilié ..., 2 / de la société Boucherie Masson, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, M.

X... la maîtrise d'oeuvre de la réalisation d'une piscine, dont le lot maçonnerie a été exécuté par la société Toti Rocco et fils (la société Toti Rocco) et le lot carrelage par la société Creuse bâtiment

T... était chargé du lot gros-oeuvre de l'ensemble de la villa.

S..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'EARL Manoir de Versillé, 2°/ à la société BNP Paribas, dont le siège est [...] , 3°/ à M. W...

L'exploitation de la plateforme portuaire multimodale de Mâcon est assurée par un service de la CCI sous la dénomination commerciale d'Aproport.

F... coupable des délits susvisés ; que le prévenu a relevé appel de cette décision, de même que le procureur de la République ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

X...a été engagé par la société Cimba le 20 septembre 2004 en qualité de maçon au titre d'un contrat à durée indéterminée ; que le 14 juin 2005, l'employeur a proposé au salarié, qui était affecté sur

, sous astreinte, la remise en état des lieux ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

La requête a été communiquée aux sociétés Global et SA Peltier, à Me Mequinion et à Me Mayon qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Y... a reconnu lors de l'enquête de gendarmerie que la rampe mise en place par des maçons et laissée sur place en fin de chantier « n'était peut-être pas conforme à la législation en vigueur » et que sa

  Mason et autres c.

D... , engagé par la société Eurovia Centre Loire en qualité de maçon à compter du 24 novembre 1975, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 17 décembre 2010. 2.

Michel X..., exploite une quincaillerie à Aixe sur Vienne sous l'enseigne " les briconautes " dans des locaux loués à la SCI Manaon, également dirigée par M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Toulouse, 16 décembre 2004), que la Société tarasconnaise de reboisement et de maçonnerie

Masson, "" conseillers : MM. X... et Y..., "" ministère public : M. Becquet, "" greffier : M.

D'OBSERVATION Par jugement du 18 septembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL LPC45 [Adresse 1] Activité : Plomberie chauffage en sous-traitance, la maçonnerie

X... a souscrit auprès de la compagnie Abri un contrat d'assurance qui garantissait contre l'incendie sa maison d'habitation et une grange à usage d'entrepôt pour l'exercice de sa profession de maçon ;