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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
600fffe852b76d7904f2824a
12 janvier 2021
APPELANT Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] assisté de Me Gérald FRAPECH de la SELAS CSF JURCO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Ophélie
Pôle 2 - Chambre 1
60374f87e257782d77b55209
15 avril 2015
[G] [P] (gérant) Représentée par Me Ophélie BERTRAND-DELAPORTE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0058, substituant Me Vincent OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0846 INTIMEE
1ère chambre civile A
615e0e3ac25a97f0381f53a8
27 novembre 2014
naissance 1] 1953 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE) Chez [W] [L] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Ophélie
Cour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a9
10 octobre 2019
débats à la Cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Ophélie
Juge de l'exécution
68e88bb43ea43407b9fbccc9
9 octobre 2025
SOCIETE HOIST FINANCE AB TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie
4eme Chambre Section 1
6969f5fbcdc6046d477f091e
15 janvier 2026
PARRAUD CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Pierre RAYNAUD LAUZERAL Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE
1ère CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a301
19 décembre 2023
2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Madame Ophélie
PROCEDURE ORALE
68e94fd33ea43407b9104c5f
2 octobre 2025
sous le numéro 719 807 406 dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane CHAGNAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LIMOGES, substituée par Me Ophélie
CH GENERALISTE A
69b9b323cdc6046d47034b35
12 janvier 2026
audience par Me CARILLO Mathieu, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame BATTUT Ophélie
Chambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb02
10 juillet 2025
LAVERGNE ET CHASTANG dont le siège social est au [Adresse 1] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Ophélie DURAND
Pôle 6 - Chambre 13
662c94f8b787c4000862f659
26 avril 2024
représentée par Me Olivier POUEY, avocat au barreau de LYON substitué par Me Ophélie PLATEAU, avocat au barreau de LYON INTIMEE CPAM 27 - EURE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amy TABOURE
4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d345486
3 avril 2025
ASTEO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE
65bc61c34fb290a346074091
1 février 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Assistée de : Madame Ophélie
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000038088189
30 janvier 2019
fiscales ; - la décision n° 298108 du 13 février 2009 du Conseil d'Etat statuant au contentieux ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
CETAT:CETATEXT000038088190
fiscales ; - la décision n° 298108 du Conseil d'Etat, statuant au contentieux, du 13 février 2009 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
CETAT:CETATEXT000038088191
6253cd5dbd3db21cbdd93140
11 avril 2016
De leur union, sont nées trois enfants : - Ophélie le 22 juin 2001, - Alexandra le 28 mars 2006, - Florence le 22 novembre 2007.
4ème chambre
DCA_24PA03659_20251114
14 novembre 2025
A supposer que l’intéressé, qui produit des pièces selon lesquelles il a fait l’objet d’un suivi médico-social par l’association Oppelia entre 2007 et 2023, et aussi par l’association Gaïa depuis 2018,
2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
prise en la personne de Maître [R] [Y] es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS FIBRE EXCELLENCE TARASCON domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [Localité 71] Représentée par Me Ophélie
697321e7cdc6046d47644b06
22 janvier 2026
FARRES INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Marie-Laure QUARANTA Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Pascal SAINT GENIEST
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