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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206622
17 novembre 2020
17 novembre 2020
italien Michele MAJORANA 17/03/1968 Termoli italien Antonio QUARANTIELLO 18/11/1952 Napoli italien Domenico CAPORUSSO 06/08/1971 Termoli italien Antonio ESPOSITO 10/10/1961 Vico
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392
7 août 1996
7 août 1996
Le prince Victor-Emmanuel ayant prévenu les secours, M.
Source officielleChambre 3-2
669a0186bf9da27f384b0ca4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLO VITRES Représentant : Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85654
17 avril 2001
17 avril 2001
Victor Z... 100 % du 05/04/2000 S.C.P NIDECKER PRIEU Mme W A... ép. Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201645
16 septembre 2010
16 septembre 2010
J'ai vu arriver le motard très vite » ; qu'il a précisé : « Pour moi le motard a franchi la ligne continue pour doubler le véhicule qui le précédait " ; que les gendarmes ont également entendu monsieur
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2302422_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
d'annuler la décision du 22 septembre 2023 par laquelle l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) a refusé de lui délivrer un certificat d'immatriculation relatif au véhicule de marque MERCEDES modèle VITO
Source officielleChambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4341
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DOLCE VITA SOCIETE UNIPOLSAI ASSICURAZIONI SPA Compagnie d'assurance SMABTP* Société S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade4
28 mars 2008
28 mars 2008
Victor X... ... 59167 LALLAING Présent et assisté de M. Giovanni Y...
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01570_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il résulte ainsi de l'instruction que contrairement à ce qu'elle allègue, la SARL Vitse occupe bien la totalité de la parcelle S5-2 et non pas seulement sa partie ouest.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1392908-1454312
5 juillet 2005
5 juillet 2005
Après sa tentative de suicide, Viktor Troubnikov avait fait l’objet d’une surveillance psychiatrique régulière.
Source officielleChambre 1 A
661f66022313f20008a525ed
10 avril 2024
10 avril 2024
FDC DOLCE VITA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour INTIMEE : S.A.S.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205108_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A B, - Me Cazo, représentant la commune de Vitré. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9af
24 avril 1997
24 avril 1997
déclaré Jacqueline Y... coupable de recel d'abus de confiance ; "aux motifs, d'une part, qu'il résulte, en effet, tout d'abord des pièces du dossier que Jacqueline Y..., retraitée de l'enseignement, vit
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04217
10 août 2016
10 août 2016
varier les prénoms et les dates de naissance pour échapper à l'exécution complète de la condamnation prononcée à son encontre ; que, pour autant, il est clair que c'est la même personne qui depuis 2010 vit
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03339
29 juin 2016
29 juin 2016
trente mois d'emprisonnement et une amende de 100 000 euros ; que la peine d'emprisonnement de trente mois ainsi prononcée n'apparaît pas devoir être aménagée à ce stade dans la mesure où l'intéressé vit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100497
29 mai 2019
29 mai 2019
H..., faisant la promotion de sa retraite à Paris, ses dispositions testamentaires, dans lesquelles il mentionne qu'il réside à Paris et la circonstance qu'il écrit à ses conseils qu'il vit à Paris et
Source officiellecr
61372604cd58014677422522
11 mai 2000
11 mai 2000
de Dalila Y... l'interdiction définitive du territoire national ; " aux motifs que s'il est exact que Dalila X..., épouse Y..., de nationalité algérienne, est mère de huit enfants nés en France et vit
Source officiellecr
6137261acd58014677422f80
17 novembre 2004
17 novembre 2004
gains au casino ou de la vente de ses voitures sans nullement en justifier ; qu'il s'avère par ailleurs que les versements ont eu lieu dans les temps qui suivent les vols de voitures ; que Marc Y... qui vit
Source officielleciv2
613723e8cd5801467740fb60
11 juillet 2002
11 juillet 2002
moment de l'accident, il vivait en concubinage et que le couple s'est séparé dans les suites de l'accident alors qu'il est en outre père d'une petite fille âgée de 5 ans dont il ne peut s'occuper et qui vit
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003117_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A a été distribué au centre hospitalier Victor Dupouy le 27 décembre.
Source officiellePage 62 sur 1607
SAVALLI, Vito, Paul, Adrien, Benjamin
12/07/2026
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VITO FRUITS
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Mission Conduite Par Me Pierre Bourion 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.
12/07/2026
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CARDOSO BARG, Vitor
12/07/2026
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ANDRISANO, Vito
12/07/2026
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DUPONT, Téo Christian François Vito
10/07/2026
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