Codes de loi français

Article Annexe

Les horaires de travail dépassent souvent ceux des équipes en raison des tâches de préparation, d'organisation et de suivi des chantiers. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000028717924

. ― Que pensez-vous de l'information qui vous a été donnée sur les médicaments que vous deviez prendre après la sortie, comme le dosage, les horaires, les effets indésirables... ? Diriez-vous qu'elle était...

Article 14-1

Ce document précise notamment, pour chaque gare de voyageurs du réseau ferré national, les prestations régulées qui y sont rendues, les conditions dans lesquelles elles sont rendues, notamment les horaires et périodes pendant lesquels elles sont fournies

Article Annexe

L'emploi s'exerce chez les prestataires d'études (bureaux d'ingénierie) ou au sein du bureau d'études des entreprises du domaine du travail des métaux avec généralement des horaires réguliers de jour.

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

décembre 2023 précitée ; b) Le montant des dépenses réalisées par les départements en 2024, constaté par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie, comprenant l'application du tarif minimal horaire

Article L351-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 84

du congé d'accompagnement spécifique pour le maintien dans l'emploi créé par l'ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon ou de l'indemnité horaire

Article Annexe III

pédagogique qui précise : •· la nature des activités à réaliser ainsi que les objectifs de formation à atteindre, •· les conditions matérielles de déroulement de la période de formation en milieu professionnel (lieux, conditions matérielles, équipement, horaires

Article 7

Il fixe également les équivalences horaires applicables à chacune des activités correspondant à ces fonctions, ainsi que leurs modalités pratiques de décompte.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

par thématique ; ce volume horaire peut être légèrement ajusté pour tenir compte du niveau et de la demande des stagiaires.

Article Annexe 1

Favoriser l'accès aux soins Pour la valorisation de l'activité des structures, les critères suivants sont pris en compte : -amplitude des horaires d'ouverture : les horaires d'ouverture doivent couvrir toute la période de recours non incluse dans le

Article Annexe

Le repos hebdomadaire est accordé principalement en fin de semaine ; toutefois, selon le lieu d'exercice, l'activité peut s'exercer le samedi, le dimanche ou les jours fériés et en horaires décalés.

Article 1

proviseurs adjoints de lycée, les principaux et les principaux adjoints de collège, les conseillers principaux d'éducation et les personnels de l'administration scolaire et universitaire ; l) Pour les aérodromes d'intérêt général et les aérodromes à horaire

LEGIARTI000043085566

Horaires d'ouverture - un bureau d'accueil ; Les médicaments sont détenus dans un lieu où n'a pas librement accès le public et conservés dans les conditions prévues par l'autorisation de mise sur le marché, sous la responsabilité du médecin autorisé par

Article Annexe 6

La programmation peut accorder un horaire d’enseignement variable aux différentes questions. En option, la formation privilégiera un approfondissement de l’apprentissage des concepts et des démarches de la géographie.

Article 16

ou de territoire agréée ; -sans qualification (infra niveau 3, soit niveau inférieur au CAP/ BEP) et sortis du système scolaire depuis au moins 6 mois ;  Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion, au minimum à hauteur des objectifs horaires

Article ANNEXE

Organisation du travail Nombre d'agents occupant des horaires alternants (travail posté). III.

Article 211-3.02

service régulier ” : une série de traversées effectuées par un navire roulier à passagers de manière à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages à destination et en provenance du même port sans escale : i) Selon un horaire

Article 1

le Groupe des écoles nationales d'économie et statistique, à l'ANIFOM, à la Commission de régulation de l'électricité, à l'Autorité de régulation des télécommunications et à l'Autorité de la concurrence sont éligibles au dispositif des indemnités horaires

Article Annexe

En fonction de la période, de l'activité et des impératifs de livraison, il travaille le week end ou en horaires variables. Dans les chantiers de construction de série, il a parfois un travail "posté".