25 400 40 LANDES 46 400 3 800 50 200 41 LOIR-ET-CHER 25 300 2 100 27 400 42 LOIRE 54 300 4 400 58 700 43 HAUTE-LOIRE 39 550 3 200 42 750 44 LOIRE-ATLANTIQUE 68 800 5 600 74 400 45 LOIRET 26 400 2 100 28 500 46 LOT

Article Annexe

—

JURA 17 800 1 300 19 100 40 LANDES 1 160 500 65 900 1 226 400 41 LOIR-ET-CHER 29 700 1 900 31 600 42 LOIRE 23 200 1 700 24 900 43 HAUTE-LOIRE 18 400 1 600 20 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 51 600 3 900 55 500 45 LOIRET 30 800 1 800 32 600 46 LOT

Article ANNEXE

—

Département de l'Aude (abrogé) Département de l'Aveyron 1° Tous les affluents et sous-affluents du Lot, rive droite, en amont de son confluent avec la Truyère ; 2° Tous les affluents et sous-affluents de la Truyère, rive gauche.

LEGIARTI000025647924

—

211 000 41 LOIR-ET-CHER 126 000 8 000 134 000 42 LOIRE 121 900 9 100 131 000 43 HAUTE-LOIRE 105 600 8 400 114 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 202 500 14 500 217 000 45 LOIRET 122 100 7 900 130 000 46 LOT

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Numéro des lots : ... Surface des logements : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Montant du loyer : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Dépendances : - nombre. - surface.

Article Annexe 7-1

—

Copropriété objet d'une subvention de l'Agence nationale de l'habitat (*) Nom du signataire : Prénom du signataire : QPV. Quartier prioritaire de la politique de la ville (*) Nom du signataire : Prénom du signataire : R2.

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Code des assurances

Les représentants des assujettis sont nommés par arrêté du ministre chargé du logement sur proposition des organisations représentatives des locataires ou des organisations représentatives des propriétaires, copropriétaires et syndicats de copropriété

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code général des collectivités territoriales

A l'issue du contrôle de raccordement au réseau public, la commune établit et transmet au propriétaire de l'immeuble ou, en cas de copropriété, au syndicat des copropriétaires un document décrivant le contrôle réalisé et évaluant la conformité du raccordement

Article 199 tervicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 64

Code général des impôts

Ouvre également droit à la réduction d'impôt la fraction des provisions versées par le propriétaire pour dépenses de travaux de la copropriété et pour le montant effectivement employé par le syndic de la copropriété au paiement desdites dépenses.

LEGIARTI000028252330

—

vellave Valorisation du patrimoine bâti et naturel du massif du Mézenc et de la Loire sauvage au service du développement économique, touristique et durable Conseil départemental de la Haute-Loire PER Domaine du Sauvage Département du Lot

Article Annexe II

—

Le lot échantillonné est considéré comme non conforme lorsque : - soit le nombre d'unités, présentant une contamination comprise entre le critère m , multiplié par le facteur de variabilité analytique fixé par des normes CEN ou ISO, ou à défaut : 3 m

Article 2

—

l'emploi (CPNE) de la plasturgie, Fédération de la plasturgie et des composites Technicien de production 225s 5 ans Commission nationale paritaire de l'emploi (CNPE) de la plasturgie-Fédération de la plasturgie et des composites Dessinateur des lots

LEGIARTI000036589599

—

BP 55124, 35651 LE RHEU x x x x CFPPA de La Côte-Saint-André, avenue du Général-de-Gaulle, 38260 LA CÔTE-SAINT-ANDRÉ x x x CFPPA de Montmorot, 514, avenue Edgar-Faure, 39570 MONTMOROT x x CFPPA Yssingeaux, BP 41, 43200 YSSINGEAUX x CFPPA du Lot

Article Annexe

—

Si un nouveau lot de réactifs (4.4 à 4.9 inclus) est utilisé, si les réactifs ont été conservés au réfrigérateur sans avoir été utilisés pendant plus de deux semaines, si le travail analytique recommence après une période d'inactivité ou si d'autres conditions

Article 3

—

de l'ordre public et aspects pratiques : ― la lutte contre le bruit ; ― la conduite à tenir en cas de tapage et autres troubles, dans ou aux abords de l'établissement ; ― la lutte contre l'alcool au volant ; ― la réglementation sur les jeux et loteries

Article R6212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

professionnels mentionnés au I inscrivent dans le carnet de santé, le carnet de vaccination et le dossier médical partagé de la personne vaccinée ses nom et prénom d'exercice, la dénomination du vaccin administré, la date de son administration et son numéro de lot

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

COURS D'ASSISES COMPÉTENTES POUR JUGER LES CRIMES VISÉS PAR L'ARTICLE 706-26 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE (Infractions en matière de trafic de stupéfiants) COUR D'APPEL COUR D'ASSISES COMPÉTENCE TERRITORIALE Agen Cour d'assises de Lot-et-Garonne

Article Annexe

—

Le bordereau d'expédition est ensuite établi : il s'agit du regroupement des tickets de pesée correspondant à la commande avec attribution d'un numéro de lot.

LEGIARTI000028181592

—

COMMISSION TERRITORIALE : LOT Cours d'eau principal L. 2_057 | O---0150 | Le Lot : à l'aval du barrage du Temple-sur-Lot (exclu) L. 2_343 | O---0150 | Le Lot : de sa confluence avec le ruisseau de la Valette (Bagnols-les-Bains) jusqu'à sa confluence

Article Annexe

—

Celui-ci permet une traçabilité ascendante ou descendante, par lots ou, encore mieux, individuellement. 4e exigence : passage en centre d'allotement L'allotement peut être indispensable pour différentes raisons (constitution de lots de taille suffisante

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