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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
63bfb22f5e2fbe7c9004353b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SCI BW Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chantal BOURGLAN Me Michael ZERBIB Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielle10ème chambre
DTA_2310707_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
des mémoires enregistrés les 20 juillet et 25 septembre 2023 et le 23 mars 2024, Mme A C, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale des enfants B E et F E, représentée par Me Bourgeois
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278a
12 septembre 2019
12 septembre 2019
, Conseiller, Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208763_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Article 2 : L’Etat versera à Me Bourgeois une somme de 300 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bourgeois renonce à
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163122c615c943a65e043e5
18 janvier 2012
18 janvier 2012
; Qu'il suffit de rappeler que la SPEDIDAM, ayant été informée par l'INA, par courrier du 11 juin 1999, de son projet d'exploiter sous forme de vidéogramme du commerce la pièce de théâtre 'Le bourgeois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02161_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et celui tendant à réduire les surfaces constructibles et le développement des secteurs périphériques, dont celui du Bourdeau, avec la précision que " ces quartiers seront gérés dans leurs enveloppes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2203124_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bourgeois, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300446
14 avril 2015
14 avril 2015
supérieur, la classification de 1932 lui conférant l'appellation " Cru Bourgeois " et si le classement 2003, où le Château LAMARQUE apparaissait comme " Cru Bourgeois Supérieur " a été judiciairement
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ainsi, le courriel adressé le 14 octobre 2021 par la société Bourreau Paysages à son client M.
Source officiellesoc
613723c1cd5801467740dba3
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740ded3
6 juin 2001
6 juin 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e115
18 juillet 2001
18 juillet 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e467
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, M.
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba80
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller, M.
Source officiellesoc
613723aecd5801467740ce04
10 mai 2001
10 mai 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M. Besson, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723aecd5801467740ce07
23 mai 2001
23 mai 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d64c
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M.
Source officiellesoc
613723bbcd5801467740d725
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Texier, conseillers, M. Besson, conseiller référendaire, M.
Source officielle2è chambre
69f344becdc6046d47149609
21 avril 2026
21 avril 2026
QUATRE VINGT NEUF EUROS ET QUATORZE CENTIMES TTC (89,14€), RETENU à l'audience publique du VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, où siégeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président, Monsieur Fabrice BOUGREAU
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585dc
17 octobre 1995
17 octobre 1995
(société Bourgeois), licencié exclusif pour l'exploitation d'un brevet européen n° 84-400.489-5 désignant la France, publié le 27 juillet 1986 et revendiquant la priorité d'un brevet français n° 83-04.196
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