et dans la première progression dans le canyon ; que M ; [P] déclare qu'il pleuvait lors de l'arrivée à la rivière et que le cours d'eau était normal et qu'il y avait des éclaircies ; que M.

d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société LG médical, dont le siège est avenue des Temples modernes à Chasseneuil-du-Poitou (Vienne), 2 / de la société Faure Plouton Carton

cantons ; qu'il en a déduit que les cantons de Pompey et Nancy-centre continueraient d'être représentés par les conseillers généraux élus en 1994 dans les cantons de Pompey et Nancy-ouest ; qu'en raison

HEURES ENVIRON PAR UN SALARIE DE LA MEME ENTREPRISE QUI LUI A PORTE UN COUP DE COUTEAU TANDIS QUE, APRES ETRE SORTI DE L'ENTREPRISE POUR ACHETER DES CIGARETTES, IL REGAGNAIT CELLE-CI POUR DEJEUNER A LA CANTINE

CORRESPONDANT AUX REPAS PRIS PAR SES DEUX ENFANTS, PENDANT LE PREMIER ET LE DEUXIEME TRIMESTRES 1977, A LA CANTINE SCOLAIRE DE CETTE VILLE, ALORS QU'UNE SAISIE-ARRET PRATIQUEE POUR OBTENIR PAIEMENT DES

Il soutient qu'il a apporté un certificat médical pour justifier des absences B à la cantine mais que ce dernier a été égaré.

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE, SAISI PAR L'ASSOCIATION D'UNE DEMANDE EN RESTITUTION DE LA TAXE SUR LES SALAIRES VERSEE EN 1969, 1970, 1971 ET 1972 POUR LE PERSONNEL EXCLUSIVEMENT AFFECTE AU SERVICE DE LA CANTINE

administratif de Melun d'annuler les arrêtés n° 2005/28 et 2005/29 du 22 octobre 2005 par lesquels le maire de la commune de Villecerf l'a licenciée pour fautes et lui a retiré la régie de recettes de la cantine

avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2021 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de modifier les tarifs du catalogue des cantines

avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2021 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de modifier les tarifs du catalogue des cantines

avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mars 2022 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de modifier les tarifs du catalogue des cantines

avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 août 2021 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de modifier les tarifs du catalogue des cantines

avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de modifier les tarifs du catalogue des cantines

tribunal administratif de Montreuil de condamner l’État au versement de la somme totale de 674,71 euros en réparation des préjudices subis, en détention, à raison de dysfonctionnements du service de la cantine

référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à la commune de Draveil de ne pas servir de produits carnés aux enfants à la cantine

Z... une contribution à l'entretien et l'éducation des enfants de 15 000 F CFP par enfant, - dit que Mme X... prendrait en charge les frais scolaires, de cantine et de transport scolaires des enfants

(Allemagne), 15°/ la société Minoteries Cantin, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                           , 16°/ la société Saalemühle Alsleben GmbH, dont le siège

Ces prêts étaient garantis par le cautionnement solidaire et hypothécaire de Monsieur [X] [J] et Madame [Y] [N], son épouse.

[I] s'est rendu caution solidaire des dettes dont la société Activité sanitaire d'importation, d'information et d'organisation, désormais dénommée Légende sanitaire, pourrait être tenue envers la banque

l'ensemble des courriers qu'elle a adressé depuis son incarcération le 11 septembre 2012, demandés auprès du service pénitentiaire d'insertion et de probation ; 3) son dossier (statut d'indigent, bons de cantine