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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sécurité sociale
60359563d3c93fb9e983bef1
29 mars 2016
29 mars 2016
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Louis BERNAUD, Président Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Marie-Christine DE LA SALLE, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
6035f09a6e6f8a565de8ef0c
26 janvier 2016
26 janvier 2016
THEUREY-PARISOT, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
60372db82e21be08d49c13b9
26 mai 2015
26 mai 2015
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE, Président de chambre Isabelle BORDENAVE, Conseiller Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163abe1379f4722fa1c51c4
21 mai 2010
21 mai 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b7f8b88d7e4ae5cfe36c
5 mars 2010
5 mars 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521b
15 janvier 2010
15 janvier 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
615e0e6ec25a97f0381f5675
29 juillet 2014
29 juillet 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
61609e52264c7ed035b03c70
25 février 2014
25 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996036
17 mars 2010
17 mars 2010
dispositions combinées des articles L. 209 et L. 43 de ce même code, bénéficier d'une pension, quelle que soit leur nationalité ; qu'ainsi, le service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03005_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
M. et Mme B, propriétaires de la parcelle cadastrée BV 475 située à l'angle du boulevard de Chinon et de l'impasse de la Sagerie, ont demandé au maire de Joué les Tours de leur accorder l'autorisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03603_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A B au centre nucléaire de production d'électricité de Chinon. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100469
8 avril 2009
8 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 9 octobre 2006, le juge des tutelles de Chinon a prononcé la mise sous curatelle renforcée de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202563_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2022, la société J'Invest, représentée par Me Chanon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2022 par lequel
Source officielle2ème chambre
DTA_2107583_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 septembre 2021 et 27 septembre 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Chanon Leleu associés, demande au tribunal : 1°
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03023_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2021 sous le n° 21LY03023, le conseil régional de l'ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes, représenté par Me Chanon, demande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834ac0876004f131a5f79
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Présidée par Bénédicte LECHARNY, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69e16d4dcdc6046d4781b12c
7 avril 2026
7 avril 2026
JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 avril 2026 N° RG 24/00862 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L55Z COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Laure CHARIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743263940dd585f4f7674
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présidée par Anne BRUNNER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743283940dd585f4f769a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présidée par Etienne RIGAL, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3ea1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Présidée par Catherine MAILHES, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officiellePage 63 sur 129