Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Madame Florence DUCOM, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure : La société S2L Alpes détenait l'intégralité du

de Madame X... épouse Y...et d'autre part Nicolas D..., auteur des consorts Z..., le lot attribué à Jean Charles comprenant un fond au rez de chaussée, trois pièces au 1er étage avec passage par la salle

[A] [V] et Mme [P] [Y] ; Statuant à nouveau : -reconnaître l'usucapion sur la salle de bains et la cuisine des consorts [V] ; -débouter les consorts [B] de l'ensemble de leurs demandes d'accès à

Je me souviens avoir entendu des éclats de voix dans la petite salle de réunion, située derrière le bureau du directeur général.

les travaux s'étant achevés au début du mois d'août 2001,- un courrier en date du 23 novembre 2004 écrit de Yaoundé au nom de Madame Anne Z...(...),- une attestation en date du 22 septembre 2003 de Florent

l'affaire entre : Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Cédric SEGUIN de la SELAS CS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2149 substituée par Me Florence

, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT

greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Marie-Christine COURTADE, Présidente de chambre, et par Florence

II-6 l'adaptation du logement L'expert a retenu que les séquelles de l'accident rendaient légitime l'aménagement de la salle de bains avec installation d'une douche adaptée.

Jean-François DE CHANVILLE, président Mme Anne-Gaël BLANC, conseillère chargée du rapport Mme Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - Contradictoire

Portalis 352J-W-B7F-CVQUH N° MINUTE : Assignation du : 16 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [V] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Florence

SOCIETE NOUVELLE POINT CADRES ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par la SCP CARLIER BERTRAND KHAYAT (avocats au barreau de DUNKERQUE), substitué par Me Florence

la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour l'avoué dépose le dossier de Me Vincent HUBERDEAU, avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Philippe SALLES

[B] au titre de cette salle d'eau n° 2, de la chambre n° 2, tant s'agissant des travaux de reprise que des préjudices qui seraient subis consécutivement aux désordres affectant cette salle d'eau, ou consécutivement

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00017 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GZ N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 2] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 07 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent

débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1) Madame la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans ministère public présent à l'audience en la personne de Monsieur Florent

de serveur caractérisant votre insubordination ainsi par exemple : vous refusez de servir le comptoir de passer derrière ce comptoir et de faire les cafés ; vous refusez d'effectuer le ménage de la salle