[T], et Mme [V], comme le démontrent les échanges suivants : « La Direction déclare qu'il faut arrêter le théâtre » (...)

MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, Madame Hélène

CAUSE : APPELANT Monsieur [X] [Y] né le 21 Décembre 1995 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 1] concluant par Me Xavier DAUSSE, avocat au barreau de PARIS représenté par Me Hélène

Jean-Luc POISOT, président de chambre, rapporteur, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, Mme Claire PRIGENT, conseillère.

MANS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président de chambre Madame Hélène

Y... et ordonner la licitation de l'immeuble indivis situé à Monein, l'arrêt retient que les échanges de lettres, versées aux débats, révèlent une évolution de la situation entre les quatre héritiers,

Les échanges se sont poursuivis au cours des années 2017, 2018 et 2019, et la société Hydro Gec, entre-temps placée en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire par un jugement du 23 juin

Y] [Z], [A] [HV], [R] [CJ] veuve [HV], [O] [H] épouse [HV], [U] [KA] épouse [Z], [O] [HV], [S] [N], [F] [HV], [T] [HV], [M] [YB] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Benoit DARRIGADE Me Hélène

GLASER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P224 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène

au seul vu du dossier, et s'il apparaît pertinent d'échanger de nouvelles écritures pour parvenir à la décision finale.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Alexandra Bodereau, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 1er décembre 2025 tenue par Hélène

    À l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 12639/11) dirigée contre la République hellénique et dont un ressortissant de cet État, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

KIDILIZ GROUP en liquidation judiciaire SCP BTSG prise en la personne de Maître [E] [G] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SA KIDILIZ GROUP [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Marie-Hélène

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 assisté de Me Marc ARTINIAN de la SELASU MAPG Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B016 substitué à l'audience par Me Hélène

RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00395 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C57KD Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Maître Hélène