Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09954
3 octobre 2024
3 octobre 2024
composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre et de formation Madame Stéphanie ALA, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleRecours Hospitalisation
6700d701836fac7141b7eada
3 octobre 2024
3 octobre 2024
fixe Assisté de Me Carole ROLLAND, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat commis d'office INTIME PREFET DU TARN Régulièrement convoqué, non comparant INTERVENANT CENTRE SPECIALISE PIERRE JAMET
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455366
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Nous, Mme Marie-Amélie VINCENT, conseillère de la Chambre 3-1 à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour, assistée de Mme Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455368
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Nous, Mme Marie-Amélie VINCENT, conseillère de la Chambre 3-1 à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour, assistée de Mme Marielle JAMET
Source officielleService des référés
6866cb4fd33109fd079accea
2 juillet 2025
2 juillet 2025
C’EST MON DONUTS [Localité 7] 5 en son siège social [Adresse 6] et en ses lieux loués [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS - #C0739 DÉBATS A l’audience
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276ff
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tribunal judiciaire de Grenoble en date du 30 novembre 2023 suivant déclaration d'appel du 03 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [B] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bfa208351cec6586671
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ELSAN, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 24000040 Intimées : S.A.S.
Source officiellePS ctx technique
66158796db5098996d5ad7d1
3 avril 2024
3 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS SERVICE DES RENTES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [C] [N] (Salariée) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame JAGOT
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2506980_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Son domicile est attaqué par des membres du Jamat Shibir qui mettent le feu et le poursuivent sur le plan judicaire le contraignant à quitter son pays.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301265_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de la Désirade, représentée par Me Jabot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301266_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de la Désirade, représentée par Me Jabot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2303474_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
C E, Maria de Fatima Ruaud, Françoise Garrigues, Roland Puech, Daniel Garbe, Martine Michaux, Michelle Poirrier, Pierrick Mazeyrac, Benoit Miagkoff-Lafeuille, Sylvie Alibert, A D, Francis Chavet-Jabot,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00104_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, Mme B A, représentée par la SCP Janot et associés, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301254_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de la Désirade, représentée par Me Jabot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant la somme de
Source officielleChambre Sociale
6162b2544abc2618d50e058c
25 avril 2012
25 avril 2012
Formation paritaire de GRENOBLE en date du 28 février 2011 suivant déclaration d'appel du 04 Mars 2011 APPELANTE : Madame [E] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Sociale
61631c5c48f63659ca90a6c8
30 novembre 2011
30 novembre 2011
EUROMECAGRAPH [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) INTIMES : Monsieur [Z] [N] [Adresse 7] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Sociale
616333cef74a27a178b84336
12 janvier 2011
12 janvier 2011
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD (avoués à la Cour) et par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre Commerciale
616343ec88dc29ccde27f058
1 septembre 2011
1 septembre 2011
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Pierre JANOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f51
16 février 2007
16 février 2007
TOULOUSE 4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE FÉVRIER DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(S) Monsieur Stéphane Y... ... 31180 LAPEYROUSE FOSSAT représenté par Me Nissa JAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac5
7 mai 2008
7 mai 2008
BP 70117 31201 TOULOUSE CEDEX 2 représentée par Me Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945.1 du Code de procédure
Source officiellePage 63 sur 107