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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a84f9ba5988459c4c816
7 novembre 1991
7 novembre 1991
Philippe, - Z...
Source officielle1re chambre sociale
64eedc99bb2c32d969d35272
19 juillet 2023
19 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69dab330cdc6046d47eb3f81
3 avril 2026
3 avril 2026
Jugement prononcé en audience le 03/04/2026 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbd2980a82f59dc1fc3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
copie exécutoire à Me Jean-Philippe FOURMEAUX Me Michel MONTAGARD 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Jean philippe FOURMEAUX Me Michel MONTAGARD EXPOSE DU LITIGE Par acte du 10
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Selon l'article 331 du code de procédure civile, un tiers peut être mis en cause par la partie qui y a intérêt afin de lui rendre commun le jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242b
21 mai 2015
21 mai 2015
Philippe Z...et Mme Odette Y...épouse Z... de leurs demandes de dommages et intérêts pour procédure abusive ; - Condamné M. Jean Yves et Mme Joëlle X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 19 juin 2008 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02084 Philippe X.../ SA AGF Arrêt rendu le JEUDI DIX NEUF JUIN DEUX MILLE HUIT COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e4
7 octobre 2015
7 octobre 2015
née le 29 Mars 1963 ... 20253 PATRIMONIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Pierre-Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012d
16 janvier 2013
16 janvier 2013
* * * SUR CE : Le mariage de Monsieur Philippe X...et de Madame Murielle Z... a été célébré le 16 avril 1977 par l'officier d'état civil de la commune de SAINT HYPPOLYTE DU FORT (GARD), sans contrat
Source officielle6ème chambre
69e93b48cdc6046d472f556b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le cout du commandement de payer conformément aux articles 695 et suivants du code de procédure civile.
Source officielleChambre 0 REFERES
68e42389681ed727f2a59c17
6 octobre 2025
6 octobre 2025
D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 OCTOBRE 2025 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00342 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KEEM Minute : n° 25/403 PRÉSIDENT : Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b861
4 mars 2008
4 mars 2008
X..., portant mention " Bon pour commande à l'exclusion de trois prestations- et Bon pour acceptation " ; Attendu que contrairement aux allégations de M.
Source officielleChambre Civile
653ca68f83c9498318209d08
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a916f
8 avril 2024
8 avril 2024
[E], ni que le commandement est bien la pièce jointe, et alors qu'il n'est pas mentionné que le destinataire aurait donné son accord pour ce mode de notification.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ea
21 juin 2011
21 juin 2011
commandement le 23 février 2009 aux époux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e848
16 novembre 2011
16 novembre 2011
DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S.A.R.L EUROPE CAMIONS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 102, Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b7
21 mars 2001
21 mars 2001
Philippe né le 05 décembre 1948 à ARRAS (62), fils de Richard et de Renée EVRARD, de nationalité française, marié, chef d'agence, demeurant 17 rue Boulard - 51100 REIMS jamais condamné, Prévenu, libre
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272bd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle16e chambre
603754ac057e80328b527c7d
9 avril 2015
9 avril 2015
: N° Section : N° RG : 12/00158 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, SCP H & A - SCP D'AVOCATS PHILIPPE
Source officiellePage 63 sur 677