A... à l'encontre du ou des prévenus mais cette hypothèse examinée par la Cour à l'audience apparaît sans fondement ; qu'entendu sous serment, Jean-Pierre A... a confirmé ses premiers dires recueillis

. # Jean Reynier und Piero Erba gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Verbundene Rechtssachen 79-63 und 82-63.

Italie 08/07/2015 Maurizio ROCCHI 1952 italienne Roberto CARLINO 126. 34285/15 Pietroni c. Italie 03/07/2015 Gabriele PIETRONI 1951 italienne Paolo BOER 127. 34289/15 Foschi c.

., 2°/ Mme Lucia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Banco Pinto

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pierre

Pierre, au profit : 1°/ de Monsieur F... Antoine, 2°/ de Madame Z... Joséphine épouse H..., domiciliée Inra San Giuliano (Corse), 3°/ de Madame Z... Angèle épouse P..., demeurant ...

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Transports Pierre Cazeneuve fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes

, demeurant à Belvedere (Alpes-Maritimes), quartier Berlessa, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989, par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de Monsieur Pierre

décédé le 21 janvier 1989, avait épousé en secondes noces, en 1981, sous le régime de la séparation des biens, Renée Y... avec laquelle il vivait depuis l'année 1960 ; qu'après son décès, son fils Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Henry, société anonyme, dont le

Joaillerie seront solidairement tenus au paiement à concurrence de la somme de 89 128,86 euros ; "aux motifs qu'" il convient de condamner Jean-Pierre Y..., solidairement avec la société X...

statuant en matière correctionnelle", à l'audience du 20 septembre 2000, ainsi qu'un jugement du tribunal correctionnel de Pointe-à-Pitre, en date du 8 novembre 2000, et un arrêt de la cour d'appel de

sarl Vogisform Bedding utilise une société de domiciliation au Luxembourg, la société Erwan ; que l'ensemble des clients français est constitué par des gens du voyage qui traitent directement avec Pierre

Pierre, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1998, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre

Pierre, - Y...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1997, qui, pour complicité de soustraction et de destruction de pièces par un dépositaire

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1993, qui, pour non-représentation d'enfants en état de récidive légale, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

.; " aux motifs que la défense de Pierre X... expose qu'il résulte tant de la position du ministère public, notamment dans le réquisitoire définitif, que de celle de la partie civile, qu'il lui est imputé

Jean-Pierre X..., Mme Rose-Marie X... et M.

née le 22 Octobre 1953 ... 20246 SANTO PIETRO DI TENDA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Cyrille Z...