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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea9d

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Christine Y... ...

Source officielle

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CC

other

6137263acd58014677423ed4

Cassation

23 octobre 2006

23 octobre 2006

demande d'avis de réception, au demandeur, à son avocat, à l'agent judiciaire du Trésor et à son avocat, un mois avant l'audience ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gorce, les observations de Me Raffali

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA03167_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Or, si la note des producteurs met en avant la volonté de la réalisatrice de raconter le destin commun de Johnny Halliday et de Sylvie Vartan en prenant le soin " de mêler le récit de deux enfants du siècle

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TA

8ème chambre

DTA_2008858_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Sur ce dernier point, si la requérante soutient n'avoir fait que confirmer auprès de l'équipe du centre de loisir ce que A leur avait déjà raconté, elle ne l'établit pas.

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TA

8e Section - MESD

DTA_2316024_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Elle raconte qu'en 2022, des membres de cette milice ont assassiné son père et qu'elle a été amenée dans un camp avec sa mère et ses frères, dont elle a été séparée.

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TA

8e Section - MESD

DTA_2316038_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il raconte que la milice terroriste Al Shabaab s'approprie les champs et le bétail de son village et que, à compter de 2021, elle réquisitionnait des soldats.

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CC

cr

VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

les deux plus jeunes enfants du couple n'est pas corroborée par les déclarations de ces dernières, tout en relevant que les fillettes déclarent que leur père se déshabille devant elles, qu'il leur raconte

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742193d

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

motifs qu'il n'est pas discutable que le motif poursuivi par Samia Y..., à savoir mettre en garde les lecteurs contre le danger du terrorisme, est on ne peut plus légitime ; que celle-ci dans son livre raconte

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CC

cr

61372618cd58014677422e64

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

vrai faux-cul" sont proférées par les écrits incriminés à l'encontre de Paul X... et que l'éditorial paru le 2 septembre 2000 dans le Journal de l'Ile de la Réunion sous le titre "la mort qui parle raconte

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00325

Cassation

26 mars 2019

26 mars 2019

n° 16 et 17 et n° 19, 21, 22, 23 et 24 ; que toutefois concernant les scellés 19, 21 et 23 il était possible qu'ils aient pu être exportés dans l'Antiquité ou fabriqués dans l'aire culturelle de rayonnement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC004304204

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

07/1956 Rome   Walter CADEDDU 06/10/1956 Rome       Maurizio PIERANGELINI 19/06/1958 Santa Maria delle Mole (Rm)   Giancarlo CENCIONI 30/11/1955 Guidonia (Rm)   Antonio RAPONI

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c2f

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

1999 et l'attestation de la société POINT P qu'il était autorisé à prendre de la marchandise pendant la période de septembre 1997 à octobre 2000 ; dans un formulaire destiné à un fournisseur dénommé RABONI

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:230

droit européen

10 mai 2012

10 mai 2012

#Trade mark Komunitarja — Applikazzjoni għat-trade mark Komunitarja verbali AUTOCOACHING — Raġuni assoluta għal rifjut — Karattru deskrittiv — Artikolu 7(1)(c) tar-Regolament (KE) Nru 207/2009.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02326

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[F] [M], commercial de l'entreprise, raconte dans son attestation que, toujours lors de cette réunion, M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee577a1403986670c30

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

La société THE FACTORY, qui est une société de production audiovisuelle de documentaires, a produit le film documentaire intitulé «L'affaire Clearstream (racontée à un ouvrier de chez Daewoo)», réalisé

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

familiale ; qu'enfin le caractère malveillant des messages n'est pas contestable dès lors qu'en date du 19 décembre 2012 à 08 heures 30 il est adressé à la partie civile un SMS indiquant : « Cet infirmier raconte

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CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

s'est plaint à elle d'avoir été abusé par un ami de son père, elle évoque même des viols et révèle que Wilson s'est mis à pleurer à la fin de l'entretien ; qu'entendu à son tour, le 21 mars 2003, il raconte

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

68df5a3621a269c127203a64

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle raconte avoir été le témoin de comportements déplacés particulièrement à l'égard de femmes engagées en contrat à durée déterminée. M.

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CA

17e Chambre

6033e045417c1391a2ea6467

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

- Mme [I] [K] signale également des faits de dénigrement ('divulgation des maladies d'agents', 'raconte la vie privée des gens du RSI', qualifie ses collègues de 'noyau pourri'.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110092

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

Notez qu'au générique du Rayon Vert, j'ai écrit : "Avec la participation, pour le texte et l'interprétation de…" Ici, non. De façon générale, mes acteurs ne participent jamais au scénario.

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