CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 136 résultats pour « Saout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé

S.A.S. HORSE INVESTc/S.A

69deae6fcdc6046d473f1c65

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

145 du code de procédure civile pour voir désigner un expert vétérinaire en charge de procéder à une expertise du cheval Kafka [Localité 2] Margot, vendu comme cheval de sport pour la discipline du saut

Source officielle

Page 63 sur 207

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03435

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

trouve constituée dès lors qu'il existe un acte volontaire de violence ou une voie de fait, dirigée contre une ou plusieurs personnes, quel que soit le mobile qui l'a inspiré, et alors même que son sauteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00952

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

des malversations (remises abusives et ventes avec des cartes bancaires volées d'articles qu'ils ont ensuite récupérés), qu'elle avait été menacée par un employé du magasin (''qu'il allait me faire sauter

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff2f8faf13e2e973cef

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[VH] [N] : 'Salut Xav! Bon ' pas facile de t'écrire ce message après ce qu'il s'est passé, je ne sais pas dans quel état d'esprit tu es mais ça me semble important de le faire.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37964d1bc2605de4b45ad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY substitué par Me Laure SAMMUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb4

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Rue de l'industrie ZA de Sautes ZA de Sautès 11800 TREBES représentée par Me Nathalie CELESTE de la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Julie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2405803_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

ces dispositions que les autorités compétentes pour adopter, à titre conservatoire dans une finalité de protection de la sécurité des personnes, une mesure de police consistant en une interdiction de saut

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023141342

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

; Considérant qu'à la suite d'un contrôle anti-dopage exécuté à l'issue de l'épreuve n° 3 dite Pro 3 vitesse de saut d'obstacles d'équitation, organisée du 7 au 11 novembre 2009 à Montpellier, l'analyse

Source officielle
CA

16e chambre

6438f39da942a604f5e9399c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

aux abords de la signature contourne celle-ci, les lettres les plus proches étant plus petites ou contrariées dans leur graphie ou leur linéarité pour éviter de « mordre » sur la signature, avec un saut

Source officielle
CA

1ère Chambre

679875d95d0c5ebad4c058c6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

sous-bassement, la présence de trous traversant dans les murs en agglo, l'absence de goudron sur le mur de sous bassement, l'absence d'étanchéité entre la fondation et le mur, la mauvaise fixation des sauts

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305396_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

infirmité touchant son dos, consécutive à une chute survenue le 25 janvier 2016 à l’occasion du service ainsi que pour une infirmité touchant sa cheville gauche résultant d’un atterrissage brutal lors d’un saut

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210471

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

. & Fils a exercé un recours gracieux devant la caisse d'assurance retraite et de la saute au travail de Midi-Pyrénées, que cette dernière a rejeté le 23 février 2016 ; que la société S... & Fils a, de

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210702_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B A, représenté par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti son refus d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89357

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

respecté la réglementation, 4) une visite médicale a été passée en novembre 2003 chez la société SYNERGIE de sorte qu'elle reste valide, 5) tout est de la faute de M.A... qui n'est qu'un menteur et qui a sauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201740

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

le joueur commet, par inadvertance, par imprudence ou par excès de combativité, l'une des fautes suivantes donne un coup de pied à l'adversaire, fait ou essaye de faire un croche-pied à l'adversaire, saute

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102897_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A B, représenté par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 par lequel le préfet de l'Aube a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400340_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

A B, représenté par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2024 par lequel la préfète des Vosges a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

." ; que ces deux témoins évoquent les faits du 14 octobre 2011 en ces termes : "C'était à Draguignan avec Anne C... on parlait des saluts de la fin du spectacle.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7013f8faf13e2e973d71

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

sous le numéro B 40515, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qalité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Nicole DORIER-SAMMUT

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b05da31367c908eb529

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[V] [T] (co-gérant de la société Patriminvest) indiquant : « Salut [P], on te donnera le detail si tu le desires J'ai compte un an de portage la vente se fera septembre ou octobre Il restera la taxe foncière

Source officielle