CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 194 résultats pour « Weber »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372397cd5801467740bc6c

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740be85

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la SCI les Hauts du Mas Pages, de la SCP Waquet, Farge

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740beee

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce0a

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce0f

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Ecad Consultants, de Me Foussard, avocat de

Source officielle
CC

civ3

613723afcd5801467740ced1

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723b0cd5801467740cfa0

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723b3cd5801467740d14c

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d20a

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d20c

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les observations de SCP Tiffreau, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d212

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Z...

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd58014677407351

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson- Daum, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'Association syndicale

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5d4

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de Mme Raymonde A..., veuve Y... et de M.

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a74a

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bourrelly, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Général X... , les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a771

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a774

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a777

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2503485_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

la décision du président de l'université du Littoral Côte d'Opale portant rejet de sa candidature pour l'accès à la première année du master Sciences technologies, santé, mention informatique parcours Web

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504359_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

formé à l’encontre de la décision du président de l’université du Littoral Côte d’Opale portant rejet de sa candidature en master indifférencié sciences, technologies, santé mention informatique parcours web

Source officielle
CC

civ3

6137208acd580146773eb613

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 63 sur 510

← PrécédentSuivant →