X... ne rapporte aucunement la preuve que Mme Yasmina Y..., déléguée médicale de la Société FG Médical, ait agi en qualité de mandataire commun de cette dernière et de la banque, ni la preuve que la banque

Aziz X..., domicilié [...], 4°/ à Mme Malika X..., domiciliée [...], 5°/ à Mme Fatima X..., domiciliée [...], 6°/ à Mme Aicha Y..., domiciliée [...], 7°/ à Mme Yasmina X..., domiciliée [...],

Christian Z... s'est déporté sur sa gauche pour doubler un véhicule à l'arrêt sur la partie droite de la chaussée puis s'est rabattu sur sa droite pour reprendre sa voie de circulation et a heurté une moto Yamaha

[D] [F] un contrat de prêt accessoire à la vente d'un véhicule MOTOS-CYCLOS type 1000-YZF-R1 1000 ABS 2016 de marque YAMAHA numéro de série JYARN321000004391 immatriculé ED 832 WL de 15.600 euros au taux

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme B C, représentée par Me Yamova, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1

Madame A B, ressortissante marocaine née le 7 décembre 1977 à Sidi El Yamani (Région de Tanger-Tétouan-Al Hoceïma), entrée dans l'espace Schengen le 4 août 2018 munie d'un visa de court séjour délivré

B... 23 mars 2002, vers 17 heures, Monsieur Hervé X..., qui circulait au guidon de sa motocyclette YAMAHA sur le CD 555, quartier les Fanges à ALLEX (Drôme) en direction de GRANE a été victime d'un accident

désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Ancra ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, propriétaire d'une motocyclette Yamaha

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L.

Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Pierre EBERLE, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Francis PRZYBYLA, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Ben-yamina

par Me Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocat au barreau de GRENOBLE Compagnie GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 29] [Localité 32] représentée par Me Yamina

par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE Madame [C] [V] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Yamina

X... et Mme Y... selon acte reçu le 20 août 2013 par Me Yamina N... et que cet acte de propriété n'a été établi que sur la base du cadastre rénové et sur les seules allégations du vendeur qui lui attribuaient

Rodouane, né le 10 avril 1982 à CHARLEVILLE MEZIERES (08), fils de Driss et d'ESSABRI Yamina, de nationalité française, jamais condamné, célibataire, carreleur, demeurant 55 rue Férroul - 08000 CHARLEVILLE

Yamina De nationalité francaise, célibataire, ingenieur Demeurant... Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître B... Victor, avocat au barreau de TOULOUSE C... Guy Antonin K...

Mansour X... et Mme Yamina X... divorcée A...

domiciliée [...] , 44°/ Mme Rolande MM..., épouse NN..., domiciliée [...] , 45°/ Mme Isabelle OO..., épouse PP..., domiciliée [...] , 46°/ Mme Elzbieta QQ..., épouse RR..., domiciliée [...] , 47°/ Mme Yamina

septembre 2008, alors que le dernier de ces véhicules avait été ramené au vendeur qui avait remboursé la somme de 4 500 ¿, un prêt de 9 000 ¿ qui a servi à l'acquisition de deux nouvelles motos, une YAMAHA