CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 436 résultats pour « centres équestres »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le titre professionnel est intitulé : gestionnaire de petite ou moyenne structure (ancien intitulé : responsable de centre de résultat).
Article 2
Le Centre national de formation motocycliste de la police nationale est placé sous l'autorité du directeur de l'académie de police.
Article 3
Les dérogations sont publiées par le Centre national du cinéma et de l'image animée.
La date de l'épreuve pratique et de l'épreuve orale d'admission et la liste des centres d'examen sont fixées par le ministre chargé de l'équipement.
Les directeurs ou chefs de centres sont dispensés de faire appel aux organismes agréés prévus par l'article 20 (alinéa 2).
LEGIARTI000024817709
Dissolution du Centre national de formation à distance de la gendarmerie à Maisons-Alfort (94), à compter du 1er septembre 2011.
Article Annexe II
Liste des centres participant à l'étude relative au traitement du cancer localisé de la prostate par ultrasons focalisés de haute intensité
Article L114-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 50
Les articles L. 421-17 et L. 421-19 du code de l'éducation sont applicables aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive.
Article R114-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
Les créances du centre qui n'ont pu être recouvrées à l'amiable font l'objet d'états rendus exécutoires par l'ordonnateur.
Article R225-34-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 49
Le conseil d'administration, après avis des administrateurs concernés, détermine le ou les organismes ou centres de formation chargés de dispenser la formation.
Article R5534-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 45 > 16
Le service de l'inspection du travail et le centre de sécurité des navires veillent à garantir la confidentialité des plaintes et réclamations des gens de mer.
Article L521-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Les centres techniques industriels ont pour objet de promouvoir le progrès des techniques, de participer à l'amélioration du rendement et à la garantie de qualité dans l'industrie.
Article R6323-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 60 > 22
Les médicaments sont administrés par un médecin du centre dans les conditions prévues aux articles R. 2212-9 à R. 2212-19.
Article D1413-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 59
Un comité des centres nationaux de référence est placé auprès du directeur général de l'Agence nationale de santé publique.
Le jury, commun aux trois concours, est nommé par arrêté du directeur général du Centre national de gestion et comprend :
Article R24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 33 > 21
La distance séparant les limites d'un centre radioélectrique de toute nature et le périmètre des zones de servitudes ne peut excéder :
Article L6323-1-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 31 > 71
Les centres de santé peuvent être membres de communautés professionnelles territoriales de santé au sens de l'article L. 1434-12.
Article L2311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 72
Les établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et les centres de santé sexuelle ne doivent poursuivre aucun but lucratif.
Article D6141-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 26
Le système d'information commun à tous les centres antipoison est celui défini à l'article R. 1340-6.
Article D3112-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 59 > 02
L'agence régionale de santé est chargée de la programmation stratégique, de la coordination, du suivi et de l'analyse des activités des centres habilités.
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