a levé ces différentes garanties et versé à la société la somme de 118 391,13 euros correspondant à l'aide prévue pour les 101 189 kg de beurre concentré fabriqués par elle ; que l'analyse d'un échantillon

PERSYN sollicite la condamnation de PROLAIDIS au paiement de la somme de 25.580,17 euros : - Valeur du stock facturé + 297.253,09 euros - Paiement PROLAIDIS - 200.000,00 euros - Facturation échantillons

travail ; 2°/ que les juges du fond doivent statuer au regard des éléments de fait et de droit invoqués par les parties au jour de l'audience ; qu'en reprochant à l'employeur de ne pas avoir proposé d'échantillon

condition qu'il ne comporte pas ; Mais attendu que l'arrêt relève que, procédant en deux temps, les médecins-conseils ont été amenés à contrôler les dossiers médicaux des patients sur un premier échantillon

limité sa comparaison à l'évolution de carrière d'un seul salarié quand, selon les constatations du jugement, il aurait pu le faire, de manière utile, au vu du dossier de la société employeur, avec un échantillon

procédé à la mise sous scellés des objets retirés des décombres ; que par contre l'expert n'a pas demandé au juge d'instruction l'autorisation de s'adjoindre le professeur Z... pour l'analyse des échantillons

l'instruction que, pour prononcer le déréférencement temporaire de la société Vexin conseil et exiger le remboursement des sommes versées au titre des 261 actions de formation qui ont constitué l'échantillon

contradictoire a été méconnu dès lors qu'elle n'a pu être représentée par un conseil devant la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires ; - les dépenses libellées " échantillons

groupement Signaux Girod Nord, déclaré attributaire du marché, était régulière au regard des articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du code de la commande publique faute de justifier de la réception des échantillons

au CCTP. " En vertu de l'article 10 du règlement de la consultation, les candidats doivent fournir à la personne publique des échantillons.

AVAIT DROIT A DES COMMISSIONS DE RETOUR SUR ECHANTILLONNAGE, ET D'AVOIR ORDONNE UNE EXPERTISE EN VUE D'EN FIXER LE MONTANT, AU SEUL MOTIF QUE " LE DROIT DE X...

Nous avons procédé à la prise d'échantillon sur des poteaux encore sains apparemment.

En outre, la décision contestée précise que la société Certif Formation n'a pas pu apporter la preuve de la réalité et de la conformité de l'ensemble de l'échantillon contrôlé qui comprenait 200 dossiers

Elle allègue que le bon de commande dont se prévalent les sociétés intimées, portant sur un échantillon sans date certaine relatif à un modèle référencé B 265, illustré par une planche de croquis du

de stockage sont manquantes, avec des interrogations sur les mesures de préservation de la confidentialité ", . pour le lot 8 que " les parties concernant la conservation et le transport des échantillons

[Z] [T] qu=il ne disposait pas de l=ensemble des palmiers, mais seulement de quelques échantillons, - constater cependant que jugement entrepris reproche à la SCI BARBOSSI de ne pas avoir relancé M.

Ce coefficient a été déterminé à partir d'un échantillon représentatif des références vendues figurant dans le logiciel de gestion Atoum de la requérante.

Concernant enfin les Alpes internes du sud, le nombre de poules échantillonnées c'est-à-dire réellement observées (44) est très inférieur au nombre de prélèvements autorisés par l'arrêté en litige (89)