, - des intérêts d'emprunts sur les 24 premiers mois du prêt, payés sans amortissement du capital emprunté selon le contrat de prêt, la société Fiscalys n'ayant pas payé la totalité des intérêts intercalaires

d/ A titre subsidiaire elle demande à la cour de constater que SMA reconnaît l'application de l'assurance spécifique intercalaire pour les dommages matériels et de l'assurance responsabilité civile professionnelle

lesquelles il existait, selon ses constatations, un contrat de travail écrit comportant la mention de la durée hebdomadaire de travail et sa répartition sur les jours de la semaine, et les périodes intercalaires

incorporation d'une partie des comptes courants non retranscrits dans les comptes et d'un passage d'un montant de fonds de commerce de 676. 711 francs à 1. 542. 711 francs sans que les opérations intercalaires

soutenu que tous les salariés de l'entreprise devaient bénéficier d'un entretien biennal d'évaluation, sauf à accéder à la demande de tout salarié à bénéficier d'un entretien intercalaire

Ces arrêts de travail ont duré près de 15 mois et durant les périodes intercalaires soit pendant 94 jours, l'expert a relevé que M.

Or à la lecture de ce procès-verbal, l'administration des douanes commence par citer les articles 237 et 238 du code des douanes in extenso avant de faire une citation partielle en intercalant plusieurs

Tagrawla' : Considérant que l'oeuvre préexistante est composée de deux couplets de dix vers chacun ; que dans l'oeuvre composite 'Révolution (Tagrawla 2)' deux nouveaux couplets ont été ajoutés, s'intercalant

Coli par 100 grammes de chair et de liquide intervalvaire (CLI). Pour les 10% d’échantillons restants, les mollusques bivalves vivants ne peuvent dépasser la limite de 46 000 E.

Mme X... a vu l'intitulé de ses fonctions modifié pour passer de « directrice des ventes GMS » à celui de « chef des ventes GMS », alors que, dans le même temps un niveau hiérarchique était créé, s'intercalant

en septembre 2024 le plan applicable en matière de risque d’inondation du Rhône sur le territoire de la commune de Tarascon ne suffit pas davantage à établir que les digues le long de la Durance s’intercalant

titre de l'impossibilité d'occuper l'appartement durant le temps des travaux, - 750 euros au titre de la reprise des parties privatives de son appartement, - 6 618 euros au titre des intérêts intercalaires

En outre, le document relatif aux intérêts intercalaires dus en octobre 1985 n'établit pas non plus que M. [L] a employé ses fonds personnels pour payer la somme de 650,99 F.

32] 2002 résidence du haut Couserans la créance des appelantes à la somme de 157.566,18 euros, somme à parfaire au jour du jugement à intervenir, - rejeter toute demande en paiement d'intérêts intercalaires

permettant de pouvoir de nouveau bénéficier des trois mois d'exonération ou non, mais également de savoir si les exonérations pendant trois mois étaient acquises lorsqu'une mission pour un autre client s'intercalait

leurs attentes en termes d'équité, de conditions de travail et de régimes de travail, en privilégiant l'attribution de jours de repos supplémentaires et en élaborant des organisations du travail intercalant

Si un tel local peut, en qualité de bâtiment annexe au sens du deuxième alinéa de l'article UB 8.2. précité, être librement contigu aux constructions d'habitation, en revanche son intercalage entre ces

Mme X... a vu l'intitulé de ses fonctions modifié pour passer de 'directrice des ventes G...' à celui de 'chef des ventes G...', alors que, dans le même temps, un niveau hiérarchique était créé, s'intercalant

[P], en provenance de la gauche de la chaussée après qu'il a traversé perpendiculairement les deux voies de circulation allant en direction [Localité 5], en s'intercalant entre les véhicules puis franchi

création de la société Holdem au Luxembourg via l'apport des titres de la société Fidem ; le contribuable ne peut soutenir que le montage en litige ne lui a procuré aucun gain fiscal dès lors qu'en intercalant