Origine stricte : océan Indien. Non germées à l'arrivée. Traitées insecticide + fongicide par trempage. Quarantaine d'un an à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Elles veilleront ainsi à la transmission réciproque des données ainsi que des éléments de contexte concourant à l'amélioration du service dans le strict respect de leurs prérogatives, de leurs missions propres et des règles qui encadrent la communication

Article II

—

télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2AA 1, 70 Production de programmes de télévision. 92. 2BA 1, 40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation

Article 1

—

Affaires étrangères Interprète officiel au ministère des affaires étrangères, emploi créé par la loi n° 47-1496 du 13 août 1947.

LEGIARTI000029693825

—

II comporte, par suite, pour toute lésion ou manifestation pathologique qu'il énumère, sauf en certains cas précis et exceptionnels, un taux minimum et un taux maximum d'invalidité, l'un et l'autre de ces taux déterminant strictement la marge dans laquelle

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

et médico-sociale définie à l'article L. 116-1 du code de l'action sociale et des familles fournissent aux services chargés de l'instruction des recours amiables mentionnés ci-dessus les informations confidentielles dont ils disposent et qui sont strictement

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Protection et contrôle des accès Précision, pour chaque ZAR, des informations ci-dessous, le cas échéant sous forme d'un paragraphe commun avant les paragraphes spécifiques à chaque ZAR si certaines catégories d'informations sont strictement identiques

Article Annexe I

—

pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel, ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

LEGIARTI000033287856

—

Article D. 384-3 Recours à un interprète à la demande d'une personne détenue. Article D. 506 Participation d'une personne détenue mineure aux activités socio-culturelles et sportives.

LEGIARTI000050763474

—

Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

: mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser et interpréter

Article 1

—

d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. Toutes dispositions doivent être prises pour limiter la consommation d'eau.

Article 221-II-2/19

—

retenir les vapeurs inflammables ou si elles peuvent évacuer ces vapeurs, au moyen de conduits de ventilation qui leur sont reliés, dans un espace sûr situé à l'extérieur du compartiment porte-barges, l'application de ces prescriptions peut être moins stricte

Article Annexe

—

pour chaque étape du schéma de vie, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié et qui ont une incidence sur la qualité du produit. 6e exigence : réemploi Le réemploi pour un produit sous certification de conformité doit être strictement

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

soient, en outre, systématiquement informés par lui du déroulement des différentes phases du constat des dommages et du règlement des indemnités ; c) La mission d'expertise définie en a est limitée à la recherche et au rassemblement des données strictement

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

Le crédit d'impôt ne s'applique pas : a) A l'acquisition de véhicules de tourisme au sens de l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services qui ne sont pas strictement indispensables à l'exercice d'une activité aquacole, agricole

Article Annexe IV

—

l'histoire de l'art et de la bijouterie-joaillerie ; - à partir d'un document précisant la répartition des différents éléments d'un bijou (croquis ou photo en noir et blanc), de les traduire graphiquement et en couleur (en aplat ou en volume) dans le strict

LEGIARTI000041463933

—

Toute possibilité de transfert demeure strictement limitée aux seules activités techniques de gestion et d'exploitation de l'aménagement, à l'exclusion de tout transfert d'ordre commercial et de substitution de responsabilité vis-à-vis du concédant, des

LEGIARTI000041463922

—

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