André, - XX... Bruno, - XX... Jeanine, - XY... Marie-Jeanne, - XZ... Jeanine, - XA... Marie-Claire, - XB... Marie-Aimée, - XC... Bruno, - XC... Evelyne, - XC... Maurice, - XD...

Haute-Normandie, à Francis B..., directeur départemental des Alpes-Maritimes, à Guy C..., directeur départemental des Bouches-du-Rhône, à Jean-Louis Z..., directeur départemental de Haute-Corse et à André

Livre des procédures fiscales, à des visites et saisies dans les locaux d'habitations des époux X... situés au ... et dans les locaux professionnels de la société Malraux Autos situés au 230, avenue André

transports en février et mars 1991, avait adressé une facture à son nom, qui n'avait pas été payée, suite à une intervention de son employeur, Narcisse Tantolin ; que ce témoignage est conforté par celui d'André

de l'ordinateur est intervenu en faisant établir une facturation de papeterie et de fournitures de bureaux à l'insu du médecin qui ignorait qu'un tel achat lui était destiné et du président du CDPA, André

considérer que les ressources mensuelles du ménage seraient restées identiques jusqu'au 31 décembre si Janick X... avait survécu ; qu'il y a donc lieu de retenir comme revenus annuels en 1994 du couple André-Z

Armée, 75017 Paris, 3 / la société Christal, dont le siège est ..., 4 / la SNC André, dont le siège est ..., II Sur le pourvoi n° H 97-30.225 formé par M.

communications téléphoniques interceptées, notamment avec Alain Y..., et des surveillances policières ainsi que des conditions de son interpellation et de celles de ses comparses Claude Z..., Jean A..., André

d'éléments nouveaux ; "au motif, enfin que, les faits commis par un auxiliaire de justice dans l'exercice de ses fonctions sont d'une particulière gravité ; que leur répétition relève un dévoiement ancré

Pierre-André HERVE en qualité de juge enquêteur Le débiteur et les représentants du Comité d'Entreprise ou, à défaut, les délégués du personnel ont été appelés à comparaitre en chambre du conseil le 22

centre de santé [...], selon lequel Ismaël X... est né, le [...], d'Elisabeth Y..., née le [...] à Douala (Cameroun), sans mention d'une filiation paternelle, reconnu à Stains (93) le 8 décembre 2003 par André

X..., gérant de la société Dauphiné Cloisons, s'est porté caution des engagements de cette société envers la société Etablissements Michal André (la société Michal) ; que la société Dauphiné Cloisons ayant

André Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

faits sur lesquels elle repose sont identiques à ceux d'une précédente poursuite, dans leurs éléments tant légaux que matériels ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 17 janvier 1999, Andrée

unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par un premier acte notarié des 24 et 31 mars 1965, une propriété rurale sise à Carpentras a été acquise en usufruit par les époux André

Andre Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société RCO and

la suite d'une cession d'actions par les sociétés Eridiana, Beghin Say et Compagnie française de sucrerie moyennant le prix de 2 milliards 773 millions de francs, la société cessionnaire Mac Cormick and

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 NOVEMBRE 2025 La société Bur-Mar Shipping and

Silvy, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Wustefeld, rapporteure publique, - et les observations de Me Andre-Cianfarani, représentant les sociétés MMA IARD, MMA Assurances Mutuelles