AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304848_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304956_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305030_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305098_20230429
29 avril 2023
29 avril 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305320_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305472_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311911_20231007
7 octobre 2023
7 octobre 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312244_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312343_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309461_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2114980_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2409829_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Barberà pour la partie électronique et M.
Source officielleciv3
6137239acd5801467740bf32
2 octobre 2001
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat de la copropriété Résidence "Santa Barbara", dont le siège
Source officielleChambre civile 1-7
66975ea892a5b3e8ade13fb4
15 juillet 2024
15 juillet 2024
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-7
66975ea892a5b3e8ade13fb6
15 juillet 2024
15 juillet 2024
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Mélanie RIBEIRO
Source officiellePPP Contentieux général
65b7f6c9858823c56e0b7c40
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société MARTIN-MONTEILS, [R] [E] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le Avocats : la SCP MAATEIS Me Marie-christine RIBEIRO TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506098_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Petit, greffière d'audience : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli juge des référés ; - les observations orales de Me Miezah
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2310063_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2311132_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
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