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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372380cd5801467740aa14
18 avril 2000
18 avril 2000
Ancel, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Sogespa finance, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613722adcd580146773fff82
21 mars 1996
21 mars 1996
Bertrand, avocat de M. A... ès qualités de liquidateur de la société Rodanet, en vue de la rectification de l'arrêt n° 3422 D rendu le 3 octobre 1995 dans l'affaire opposant M.
Source officielleciv3
613723f8cd580146774108ef
29 avril 2002
29 avril 2002
Bertrand, épouse X..., demeurant Chemin de la Peyrière, Quartier Saint Roch, 84200 Carpentras, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498358.20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Oliver Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Renaud Vedel, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495389.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493479.20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseiller d'Etat et M. Jean de L'Hermite, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90124
12 février 2026
12 février 2026
des copropriétaires de la [Adresse 1] et autre Requête n° : 929/25 Ordonnance n° : 90124 du 12 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société S3T, ayant Me Bertrand
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007717315
13 mars 1987
13 mars 1987
Bertrand, Guislain, Gogois et le Van Kim et de Me Spinos, avocat de l'OPHLM de Lille, Roubaix Tourcoing, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0435bcdc6046d47650bd9
17 janvier 2025
17 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ339 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-250039
8 avril 2026
8 avril 2026
Serbia 25/03/2025 Dejan IGNJATIĆ 1938 Belgrade Serbian Milan B. JANKOVIĆ 2. 10352/25 Ignjatić v. Serbia 25/03/2025 Dušan IGNJATIĆ 1936 Belgrade Serbian Milan B. JANKOVIĆ 3. 10356/25 Ćubić v.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a59c90cdc6046d47418a51
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 14/10/2025 DEMANDEUR(S) : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître [N] [S] [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : PHARMACIE PIMPIE-BERTRAND
Source officielleChambre 3-4
6438f1c8a942a604f5e9319b
13 avril 2023
13 avril 2023
LA MAURE Représentée par Me Bertrand DUHAMEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Mme [L] [B] épouse [J] Représentant : Me Bertrand DUHAMEL de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle2ème Chambre
64bb73580d42fcd969e7cf41
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[F] [R] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Emmanuel PELTIER - Me Bertrand FAURE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1d09cdc6046d47ea4612
2 avril 2025
2 avril 2025
Bertrand VAZ, M. Gérard DEMAURE et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b388bccdc6046d477d195e
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ102 Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0e1cdc6046d47fdd361
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
6a17ff74cdc6046d47356d0b
13 mai 2026
13 mai 2026
Bertrand VAZ, M. Antoine BENDA et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 13 mai 2026.
Source officielleCh. 3 Cab. 3
6786de54df5b5c7d10cabd1b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
. 3 JUGEMENT RENDU LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [Y] [Z] épouse [I] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Bertrand
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42e4d
14 décembre 1983
14 décembre 1983
COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE EXECUTOIRE EN FRANCE UNE SENTENCE ARBITRALE RENDUE, LE 22 DECEMBRE 1977, PAR LA COUR D'ARBITRAGE DU COMMERCE EXTERIEUR AUPRES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE YOUGOSLAVIE A BELGRADE
Source officielleciv2
6079431c9ba5988459c411f6
9 mai 1973
9 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, UNE COLLISION SE PRODUISIT A UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE ENTRE LE CAMION DE BERTRAND, CONDUIT PAR SON PREPOSE CERTAIN, ET
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