CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 414 résultats pour « Jacques ROSSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

5fda0a1ca734464ca4fd75d4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

ayant pour avocat plaidant, Me François HOURCADE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉES : SARL BEARING EXPRESS [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES

Source officielle

Page 64 sur 71

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9362bb4250d188eedb6e8

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

LABORATOIRE DEPLANTE JACQUEMAIN [Adresse 1] [Localité 1] Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de LYON Me Olivier MARTIN, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4f9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

YACHTING CLUB PORTICCIO Prise en la personne de son représentant légal Les Marines I Grossetto Prugna 20166 PORTICCIO représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea96

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

84600 VALREAS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 octobre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Mirabeau (Bouches-du-Rhône), ..., 11, hameau du Repos, 628/ de Mme Rose-Marie YQ..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône) Val Marie T....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9047c

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

INTIMEES : SCA DOMAINE DE COTICCIO SCEA DOMAINE DE COTICCIO Prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège Lieu dit ...20270 AGHIONE Lieu dit ... 20270 AGHIONE assistée de Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdca39af1aa3c07d9682e8e

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par Me Jacques X..., avocat au barreau d'ESSONNE Représentée par Me Frédéric Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 INTIMÉE : SAS SMI, pris en la personne de ses représentants

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

first application was lodged by Mr Norbert Gautrin, the second by Mr   Jérôme Fillion, the third by Mr Dominique Mynard, and the fourth jointly by Ms Anne Allemandou, Mr Erick Altabe, Mr Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19536cff766e94e388f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au barreau de LYON substituée par Me Fabienne CAYUELA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : ASSOCIATION [5] Anciennement ASSOCIATION LA [6] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf6

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

, avoués à la Cour assistée de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ, avocats au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Christelle ROSSI, avocat au barreau de MARSEILLE S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a217ec549ea05a7cd2c30

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Juin 2019 RG : 18/00396 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société JET METAL TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f34781dc057dee7a24

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

01046 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANT : [H] [I] né le 28 Novembre 1959 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f34781dc057dee7a26

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SOCIALE A ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANTE : Société ECONOCOM INFOGERANCE SYSTEMES (anciennement dénommée ECONOCOM OSIATIS FRANCE) [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55ea4792009e060d90f9

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 JUILLET 2019 APPELANTE : EURL ATOUTS PRESTATIONS RCS N° 488 528 399 000114 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55eb4792009e060d90fa

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 JUILLET 2019 APPELANTE : EURL ATOUTS PRESTATIONS RCS N° 488 528 399 000114 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162be8f99b588421c5e38c1

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

[J] [Y] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de Me Dominique CHAMBON, avocat au barreau d'ARDECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d839

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

né le 27 Novembre 1936 à SOUSSE (TUNISIE) ... 20224 CALACUCCIA représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

.. 20000 AJACCIO Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 mai 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdad73bcc85d769d11dad14

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

WATREMEZ, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEES Me [G] [Z] (SELAFA SELAFA MJA) - Mandataire liquidateur de SNC ALTIS SEMICONDUCTOR Sise [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Jeannie CREDOZ-ROSIER

Source officielle
CA

10e Chambre

61631525e03efc4516bd2e5a

Appel

1 février 2012

1 février 2012

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DAUMAS - WILSON - BERGE-ROSSI

Source officielle