.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT assistée de Me Marie GOLFIER-ROUY, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 005358 du 16/ 10/ 2015 accordée par le bureau

que Mme X... ne contredisait pas utilement ce rapport en produisant :- en qui concernait Tatiana Y..., la photocopie d'une attestation de scolarité établie à sa demande le 7 avril 2006 par le lycée Léonard

Léonard YS..., 10°) Mme Myriam XD..., 11°) M. YP... Feulvarc'h, 12°) M. Jacques Y..., 13°) Mme Joële XZ..., 14°) Mme Denise XG... XY..., 15°) M. Jean-François V..., 16°) M. XB...

de nationalité Française, né le 23 Février 1954 à SAINT-LEONARD DE NOBLAT (87400), Agent d'entretien, demeurant ...

Mme B, professeur de lycée professionnel de classe exceptionnelle était affectée du 1er septembre 2011 au 1er décembre 2020 au lycée professionnel Léonard de Vinci à Montpellier.

groupement de commandes constitué de la ville de Reims, coordonnateur du groupement et des communes de Betheny, Bezannes, Cernay-les-Reims, Champigny, Champfleury, Cormontreuil, Prunay, Puisieulx, Saint Léonard

Richard C, Yves D, Nicolas Conver et Thierry Lepinay et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 janvier 2021, le 29 avril 2021, le 18 juin 2021, le 28 juillet 2021 et le 10 août 2021, la société Marketingevents, représentée par Me Léonard

De surcroît, en produisant par ailleurs un certificat de scolarité, pour l'année 2021-2022, au lycée Léonard de Vinci pour une formation dans le cadre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire

[E] [M] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [E] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.

[G] [Z] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [G] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.

[R] Copie exécutoire délivrée le à Me Martinasso Me Menard-Chaze Selarl leonard vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A

FREYSSINET FRANCE Société MAIF Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Favre de Thierrens Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Lenard, avocat à Gherla. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Représenté par Me Ange-Laurent BINDI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE-Contentieux Avenue Jean Zuccarelli-20406 BASTIA CEDEX Représentée par Mme LEVENARD

[T] [G] a remis plusieurs sommes d'argent comprises entre 3 013 et 50'000 euros à Mme [P] [Y], Mme [J] [Y], la société Léonard Charpente et la société École Jeannine Emmanuel.

MINUTE N° 362/2023 Copie exécutoire à - Me Julie HOHMATTER - Me Eulalie LEPINAY Le 7 juillet 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N°342/2022 Copie exécutoire à - Me Claus WIESEL - Me Eulalie LEPINAY Le 19 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Portalis DBVH-V-B7H-JAX6 EM/DO POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 9] 09 novembre 2023 RG :22/00560 [I] C/ [18] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2025 à : - Me DE LEPINAU

MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ARES la SARL HONHON-LEPINAY