tendant à voir condamner ce dernier à quitter les lieux, subsidiairement à lui verser une indemnité d'occupation jusqu'à la libération effective des lieux ; qu'ainsi, les décisions visées par l'arrêt maintenaient

X... aux termes duquel elles maintenaient le périmètre de clientèle et la rémunération de M.

réception du site Internet signé par Mme X..., qui établit la livraison du site dans un état d'origine satisfaisant, mais ne prouve pas que son référencement a été convenablement effectué, ni que sa maintenance

. # Brussels Convention - Special rules of jurisdiction - Article 5(2) - Maintenance - Action for recovery brought by a public body subrogated to the rights of the maintenance creditor. # Case C-433/01

La clause du contrat de location, selon laquelle le locataire déclare informer la Sas Grenke Location de la conclusion d'un contrat de maintenance/entretien avec le fournisseur pour le matériel loué et

Arsim X... lui avait fourni de l'héroïne ; que Christophe F..., Nassim E... et Pascale D... prétendant ne pas identifier en confrontation Arsim X... comme étant leur fournisseur d'héroïne tout en maintenant

du marché global de conception, réalisation et maintenance conclu le 27 janvier 2017 avec le groupement conjoint d’entreprises, constitué des sociétés Poma, Altiservice, Bouygues Travaux publics régions

hors de cause Mme A..., à l'encontre de laquelle n'est formulé aucun des griefs du pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que l'administration fiscale a notifié à la Société Vieux-Condéenne de maintenance

par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Semeca, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Chaudronnerie, tuyauterie, maintenance

X... a été engagé par la société American airlines le 2 juin 1998 en qualité de technicien maintenance ; qu'il a fait l'objet le 2 décembre 2000 d'un avertissement ; que le 22 janvier 2001 le salarié a

Etablissements matériel et traction (EMT) d'Avignon-Miramas, Marseille et Nice au sein de deux établissements nouveaux : Etablissement traction Provence Alpes Côte d'Azur et Etablissement de maintenance

2015), que la société Etcheverry et fils (société Etcheverry) a acquis auprès de la société V2V matériels et services manutention (société V2V) un chariot télescopique puis a souscrit un contrat de maintenance

Y... a été engagé en qualité de moniteur le 21 août 1995 par la Maison familiale rurale de [...]      , instruction maintenance aéronautique automobile et promu en dernier lieu, le 6 juillet 2012 en qualité

X..., titulaire d'un brevet de technicien supérieur en maintenance industrielle, et M.

seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 mai 2016), que la société Daladoire a conclu avec la société Locam un contrat de location financière pour la création, l'hébergement et la maintenance

N... a été engagé, le 19 janvier 2009, par l'association Aurore (l'association), en qualité d'ouvrier hautement qualifié au service de maintenance, suivant contrat de travail soumis à la convention collective

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 novembre 2017), que le 21 juillet 2011, la société Architec a conclu avec la société Copy Management devenue INPS Groupe un contrat de fourniture, de garantie et de maintenance

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société professionnelle de maintenance

Par jugement réputé contradictoire du 24 octobre 2017 prononcé en l'absence de ce dernier, le tribunal a : débouté LBR de sa demande de dire que le contrat de maintenance conclu entre elle et Symtech

. *** FAITS ET PROCÉDURE La société EIFFEL INDUSTRIES est une société spécialisée dans la maintenance industrielle.