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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b94
26 octobre 2006
26 octobre 2006
C/Patrick Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301004
29 septembre 2015
29 septembre 2015
A... et la société civile professionnelle Patrick A..., Etienne Y... et Marie Z... ; Attendu que pour accueillir les demandes de la société Hôtel du lac, l'arrêt retient que l'adjudication amiable du
Source officielleTrib. de Commerce
69eb5128cdc6046d475e5a53
22 avril 2026
22 avril 2026
ZOTTA [Localité 1] La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend : * au paiement, à titre provisionnel, de la somme de 1 137 €, * au paiement de la somme de 600 € en application de l'article
Source officielleTrib. de Commerce
6a0d8b8ecdc6046d474be10a
18 mai 2026
18 mai 2026
dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Marion FAU La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend : * au paiement
Source officiellePPP Référés
670d5c59ddfc18ec235b3b34
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SCHNEID PATRICK, S.A.S. CHEMINEE SEGUIN DUTERIEZ, S.A.
Source officiellecr
61372676cd58014677425c2c
29 novembre 2006
29 novembre 2006
H..., en compagnie de Patrick E....
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018573355
31 mars 2008
31 mars 2008
Patrick A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372344cd5801467740790f
16 février 1999
16 février 1999
Patrick A..., 2 / Mme Françoise A... née B..., demeurant ensemble à Lanriot, 29350 Moelan-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100570
29 mai 2013
29 mai 2013
Patrick Y..., lui a indiqué qu'il s'agissait d'un prêt d'une société Page 564 holding destiné à couvrir les frais, ce qui explique que Me X... ait apposé sur le reçu la mention « prêt société Page 564
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6262486bb1a50c277d4c5c1a
20 avril 2022
20 avril 2022
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre, et par Mme Saveria MAUREL, Greffier, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
/ Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e4d
19 décembre 2013
19 décembre 2013
(EARL Z... et Patrick Z...).
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e2
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Patrick Z... la somme de 12.792,37 € et lui a accordé des délais de paiement ; Vu les dernières conclusions signifiées le 21 août 2007 par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1020DEC004262720
20 octobre 2022
20 octobre 2022
:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s339D85E6 { margin-top:0pt; margin-bottom:14pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s83BE5C30 { font-family:Arial; font-size
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7e
9 mai 2007
9 mai 2007
No 06/01470 AFFAIRE : Patrick, Paul, André X... C/ Katie, Edith, Christiane Y... épouse X...
Source officielleChambre 1
6866ec7ed33109fd079b6bdf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BARRET, membre de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocat au Barreau d’ANGERS Avons rendu le 03 Juillet 2025 l’ordonnance ci-après, assistée de Patricia BERNICOT, greffière, présente aux débats
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb652cfa5594433fd53cb2
14 mars 2019
14 mars 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRÊT DU 14 MARS 2019 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6610
5 avril 2024
5 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6612
5 avril 2024
5 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1ère chambre - section c
616361ccc983b818eb76d261
26 mars 2009
26 mars 2009
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section C ARRET DU 26 FEVRIER 2009 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 64 sur 1186