Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
63cb93069c02507c9078de0f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 16 janvier 2014, le juge des référés du tribunal de grande instance de Bobigny a ordonné le retrait par la Sarl Culture pour Tous (ci-après la société Cpt) de : 12 passages de l'ouvrage « Le Salut
Source officielle1re chambre sociale
65b20d64c4cf860008dff4cd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Nous vous prions d'agréer, Monsieur [V], l'expression de nos salutations distinguée ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e017
7 juin 2012
7 juin 2012
Restant à ta disposition et te remerciant par avance, reçois mes sincères salutations' La Cour constate que, dans ce courrier, Monsieur [B] [T] n'indique pas qu'il souhaite mettre fin à la relation
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc03
21 avril 1977
21 avril 1977
DELIT D'ENTRAVE PREVU PAR L'ARTICLE L 461-2 DU CODE DU TRAVAIL, L'ARRET ENONCE ESSENTIELLEMENT QUE LA REACTION DE CET EMPLOYEUR A L'ANNONCE DE LA CREATION D'UNE SECTION SYNDICALE N'A CONSTITUE QU'UNE SAUTE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
642e75e18b510604f5bc1f16
5 avril 2023
5 avril 2023
Les éléments d'audience ont confirmé les constatations médicales : contact hostile, discours logorrhéique, désorganisé et nombreux sauts du coq à l'âne avec des idées de persécution bien présentes (existence
Source officiellePPP PÔLE MTT
69ceba99cdc6046d47e61ba4
2 avril 2026
2 avril 2026
commandé le 4 mars 2024 à Monsieur [B] [D], via le site internet RAKUTEN, un objectif photographique dont il a constaté, à réception et alors que l’objet était bien emballé, que la lentille interne saute
Source officielleJuge Libertés Détention
669abbd130bd4f0c3f6cf5ae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[M] [G] a été hospitalisé le 08 juillet 2024 à la suite d'une excitation psychomotrice avec bizarrerie du comportement, d’un contact étrange, d’une humeur labile, d’un discours désorganisé avec saut du
Source officiellePremière Présidence
66c03d03fa3a395142d55bf2
16 août 2024
16 août 2024
connivence avec le personnel soignant et qu'elle aurait échappé à plusieurs tentatives d'assassinat depuis son arrivée à l'hôpital ; que face à ses peurs, elle peut se mettre en danger, celle-ci ayant pu sauter
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
amenée par le SMUR pour agitation et trouble du comprtement au domicile, des idées délirantes mystiques, qui aurait tenté de s'introduire dans son logement par le balcon de la voisine puis menacé de sauter
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f436d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical du 21 décembre 2023 à 18h00 du Dr [M] [J] a établi la présence d'idées suicidaires scénarisées par intoxication médicamenteuse, saut dans le vide ou accident de voiture sans critique
Source officielleSociale B salle 3
689acc138a5703d75a6685a1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
entraînant l'insatisfaction du client NESTLE PURINA (travail insatisfaisant, manque d'investissement) -un refus de rédaction et de communication des rapports d'activité -un comportement inadmissible (sautes
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a785318121050008662f2a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le certificat médical du 21 décembre 2023 à 18h00 du Dr [G] [M] a établi la présence d'idées suicidaires scénarisées par intoxication médicamenteuse, saut dans le vide ou accident de voiture sans critique
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2301188_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A, représenté par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305338_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
l'intérêt du service justifie qu'un contrat à durée indéterminée n'ait pas été proposé à la requérante compte tenu de l'avis défavorable du chef d'établissement tenant aux difficultés relationnelles, à des sautes
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448876.20220310
10 mars 2022
10 mars 2022
compter du 11 octobre 2016, la cour a considéré que la plupart des impossibilités dont il est affecté et qui justifient l'aide d'une tierce personne est due aux infirmités résultant de l'accident de saut
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e0c
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Des signes psychologiques caractéristiques (dépression, agressivité, cauchemars, énurésie, encoprésie, sauts d'humeur) avaient été dénotés par l'équipe éducative et par les trois plaignantes.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874e2
22 juin 2004
22 juin 2004
31 octobre 1999, alors qu'elle effectuait un jogging non loin de son domicile ; Qu'elle relate ainsi qu'il suit le déroulement de la scène dont elle a été victime : elle a croisé un homme qui lui a "sauté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Durant sa carrière, il a été victime de deux accidents survenus les 13 février 1988 et 14 mai 1990 lors de sauts en parachute qui lui ont occasionné des fractures de la malléole externe droite et du péroné
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202294_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
C a construit, sans autorisation préalable, deux annexes à son habitation située 665 chemin du Saut des Chèvres sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2401332_20240201
1 février 2024
1 février 2024
travaux n° DP0751132V0129 de la société SFR pour l'implantation de six antennes au sein d'un relais de radiotéléphonie mobile existant en toiture-terrasse et l'installation de modules radio et de deux sauts-de-loup
Source officiellePage 64 sur 207