[R]', 'Attribution de clefs à chaque copropriétaire pour qu'il conserve un droit de passage dans toutes les parties communes' et 'Un cadenas à code permettra à chaque copropriétaire de conserver un droit

La Cour était composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

exerce des opérations commerciales se rapportant, au travers de l'exploitation d'un salon de coiffure, à la vente de produits capillaires, d'accessoires de coiffure, de produits esthétiques, d'articles cadeaux

Les cadeaux de toute nature, à l'exception des objets de faible valeur conçus spécialement pour la publicité ; / f.

reproduire de quelque manière que ce soit la marque 'La Pierrade' en l'associant à l'un des produits ou services visés à l'enregistrement et ce sous astreinte de 1 500 euros par infraction constatée, chaque

société Aquigem en qualité de gemmeurs selon contrats de travail signés le 4 avril 1986 pour la saison allant de février à novembre 1986 ; que rémunérés au rendement, ils devaient percevoir par dixième, chaque

contrôle et comportant des indications précises relatives à l'activité des salariés (domicile, lieu de travail, nom du client ou indication du lieu de travail ainsi que nombre d'heures passées pour chaque

Le résultat d'exploitation est négatif chaque année depuis 2008 et, sur les trois années en litige, est compris entre (-) 780 663 euros et (-) 1 103 933 euros.

Pour ce faire, il récupère Ies étiquettes en hauteur. ll procéde ensuite à la mise en carton de chaque volaille.

Molinel 156 la somme de 9'984'euros au titre des taxes foncières des années 2018 à 2020, avec intérêts au taux légal à compter du 4 février 2022, - ordonné la capitalisation des intérêts ayant couru chaque

due par monsieur Pascal X..., au titre de l'entretien et l'éducation de l'enfant désormais majeur à la somme de 350 euros avec indexation outre la moitié des frais de scolarité de Maxime, laissé à chaque

afin qu'elles concluent au vu de cette audition dont le procès verbal a été versé à la procédure Par conclusions no4, l'appelante a demandé un droit de visite en lieu neutre le premier dimanche de chaque

jugement portera révocation de plein droit des avantages matrimoniaux intervenus entre les époux pendant l’union sur le fondement de l’article 190 de la loi familiale serbe statuant sur le sort des cadeaux

.; qu'il est vrai que cinq ou six des échéances de 25. 000 F CFP par mois destinées à payer le solde du prix ont été payées partiellement en liquide ou par plusieurs chèques, dont Caroline Y...- E...affirme

Il était aussi prévu que la représentation aurait pour objet la fourniture générale de matériels et d'articles de bureau, et de cadeaux d'entreprises, et que Pierre X... serait réglé à la commission.

DÉFENDEUR Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Aline CAZEAUX

Si Mme C soutient à l'audience que les éléments de ressources pris en compte ne sont que des " cadeaux " que ses proches lui ont octroyés, il résulte toutefois de l'instruction et en particulier du rapport

détenu de prendre une douche quotidienne s'il le souhaite ; - adapter la plage horaire dédiée aux douches afin de permettre à chaque détenu de disposer d'un temps suffisant pour se laver et se sécher

textes réglementaires précités, est une déclaration de tous les produits viti-vinicoles excepté le jus de raisin, présents dans les chais au 31 juillet et qui doit être établie avant le 1er septembre de chaque

LA DUREE DE L'ACHEMINEMENT A DESTINATION, SPECIFIAIT QUE LA SOTRADEC DEVRAIT EXPEDIER AU MOINS 1000 METRES CUBES PAR JOUR OUVRABLE A PEINE D'INDEMNITE EN CAS D'INSUFFISANCE, AURAIT A OBSERVER UNE " CADENCE