et Y... par personne ayant autorité sur la victime, et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs qu'Z... était tout juste âgé de 16 ans et Y... de 17 ans lorsqu'X... leur a proposé, pour la première fois

Z... étaient intervenus peu avant dans un foyer pour en faire sortir ce dernier qui perturbait une manifestation dansante, ces policiers ayant alors été forcément vu par plusieurs personnes opérant de

l'arrêt a déclaré Alain X... coupable d'agression sexuelle sur la personne de X..., Y..., Z..., alors qu'il avait autorité sur eux ; " aux motifs que, eu égard à l'ensemble des déclarations à la fois

fille dans un foyer; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur ce comportement de l'épouse et de rechercher s'il ne constituait pas une faute grave justifiant le prononcé du divorce, la cour d'appel a,

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

Nicolas, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2004, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jean Y... du chef de

Jean-Claude, - X... Jean-Charles, - C...

prévenu, qui laisse entendre qu'elle a été victime, elle-même, dans son enfance, de son père dont elle précise qu'il a toujours tenu tout le monde sous la menace et qui se dit convaincue de la bonne foi

C... pour diffamation ; "aux motifs que les faits articulés contre Michèle B..., Patrick A... et Jean-Pierre C...

DU SERVICE SOCIAL DE L'ENFANCE de Paris, domicilié à Paris (10e), 9, cour des Petites Ecuries ; 3°) Monsieur C..., directeur de la Fondation Jean-Luc LAHAYE, ... à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)

Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...

EXPOSÉ DU LITIGE L'Association Foyer Oasis a pour objet selon ses statuts : « D'apporter une aide morale et matérielle aux jeunes filles et aux femmes, étudiantes ou travailleuses, notamment en leur

X..., avoir caressé à plusieurs reprises le sexe de l'enfant, lui avoir léché le sexe deux fois, à son domicile ainsi qu'à celui des parents de la jeune fille, avoir introduit, à une seule reprise, un

Jean-Claude X... et Mmes Marie-Madeleine et Christiane X... ; qu'un premier arrêt du 16 novembre 1999 a dit que M.

X..., ne laissent aucun doute sur les agissements frauduleux de Jean-Michel Y... le 1er octobre 1997 ; " alors qu'entendus une première fois par les policiers, le directeur du magasin et la surveillante

X..., qui lui faisait peur et avec lequel il s'était retrouvé seul, lui a imposées avant de le laisser jouer avec les jeux PSP qu'il avait apportés ou lorsqu'il surveillait ses devoirs ; qu'il a ensuite

de porter plainte auprès des services de police ; que c'est ainsi que la jeune fille se présentait au commissariat d'Enghien pour dénoncer les faits ; qu'elle y avait été encouragée par son petit ami

la société Elita était civilement responsable ; "aux motifs qu'il résultait de la lettre du 5 juillet 1999 qu'Isabelle Y... savait, à cette date, grâce aux échanges téléphoniques avec la CFDT, que Jean

sexuelles ; que par la suite, les faits d'agressions sexuelles étaient requalifiés en viol ; que tout au long de l'enquête et de l'instruction, Mohamed-Ali Z... continuait à nier avoir séquestré la jeune

cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER