Codes de loi français

Article 3

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Aude Tribunal judiciaire de Carcassonne Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Narbonne Ressort du tribunal judiciaire Aveyron Tribunal judiciaire de Rodez Le département Bouches-du-Rhône Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence

Article Annexe

C 1 15 Pilote de poste commun accueil / sécurité. C 3 15 Responsable de la cellule Concours. B 0 20 Adjoint à un chef de centre de contrôle des véhicules.

Article 1

nature de l'enquête CHAMP DE L'ENQUÊTE et modalités d'exécution Enquêtes d'intérêt général et obligatoires Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Institut national de la statistique et des études économiques (*) Enquête pilote

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 81

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

LEGIARTI000049858220

Gouvernance : approche pluridisciplinaire, contexte territorial, concertation, outils de planification, projets d'aménagement des territoires, finalités et objectifs, acteurs et pilotes, cohérence territoriale, évaluation environnementale des projets.

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

Article Annexe Ib

. - Un interlocuteur (client, pilote, hiérarchie, ...). - L'environnement physique de travail (infrastructures). - Un constat de non-conformité sur un aéronef ou un système (compte-rendu d'inspection, relevés d'essai ou de point fixe). - Les données extraites

Article Annexe I (suite)

LE POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE - Architecture du poste de travail : processeur, mémoire centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées

Article Annexe I (suite)

informatiques - Cohérence des résultats - Identification correcte de l'intervenant interne ou externe - Respect des règles ergonomiques et des contraintes - Choix d'une implantation adaptée - Configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote

Article Annexe

des services pénitentiaires, adjoint au chef de l'inspection à l'administration centrale ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention national de Val-de-Reuil ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt d'Aix-Luynes

Article 226-1.02

frigorifiques, des installations hydrauliques d'une puissance cumulée supérieure à 50 kW et utilisant un fluide combustible sous une pression supérieure à 100 bars, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement d'air

Article Annexe II

En l'absence d'une réglementation pour ce type d'installation, il convient d'utiliser la teneur réelle en oxygène des gaz de combustion non dilués par addition d'air non indispensable au procédé.

LEGIARTI000026927555

L'établissement de santé doit fournir le lecteur bi-fentes ainsi que les pilotes permettant son installation. VI-2.2.

Article 4

Elle a en charge les questions relatives à l'assurance emprunteur et pilote en particulier, conjointement avec les services du ministère chargé de la santé, les mécanismes contribuant à l'assurabilité du risque aggravé de santé en la matière.

Article Annexe 150-1.I

navires munis de certificats délivrés par un organisme anciennement agréé dont l'agrément a été retiré depuis la dernière inspection effectuée dans la Communauté ou dans la région couverte par le mémorandum de Paris ; - les navires signalés par les pilotes

Article ANNEXE I

0 93 394 219711330 133 VIEUX FORT 28 053 3 955 0 28 053 103 219722071 207 DUCOS 205 009 644 259 0 205 009 219722105 210 FRANCOIS (LE ) 471 043 -74 906 74 906 396 137 219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE

LEGIARTI000027648252

Installation : toute salle où sont présents ou susceptibles d'être présents des micro-organismes ou toxines ainsi que les locaux nécessaires à leur fonctionnement avec toutes les structures associées, notamment les systèmes de traitement d'air, les services