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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69b51ba6cdc6046d47a0a554
7 avril 2025
7 avril 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5715fcdc6046d47a63fc2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5737dcdc6046d47a662fd
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5764ecdc6046d47a6945c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4dfde28ee420711271
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre 1-9
68676be0fdaf41a8356be6d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025/315 Rôle N° RG 24/08737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLYP [O] [T] C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6597abefade3490008c312c8
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Décembre 2023 à 19 h 05 par : Mme [J] [Z] née le 26 Juin 1975 à [Localité 4] (35) [Adresse 2] [Localité 1] hospitaliséeau Centre Hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat Me Charles-Alexis
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4b54a01215df76275d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c9f8c0355000835f702
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT165 Nous, Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
654c8868e0f87d83181d6e13
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 10 OCTOBRE 2023.
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169499
25 février 2004
25 février 2004
Alexis X, demeurant ... ; M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00895_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - les décisions du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire de Me Alexis Tordo, - le code de justice administrative ; Considérant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02523_20250226
26 février 2025
26 février 2025
A, représenté par Me Alexis Ihou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au
Source officielleChambre 3
69d8162dcdc6046d47b146e5
7 avril 2026
7 avril 2026
ARCHITECTES Immatriculée au RCS de [Localité 1] METROPOLE sous le n°483 532 032 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie-pierre ABIVEN, avocat au barreau d’AMIENS, substituée par Me Alexia
Source officielleChambre Civile
68cc5aee9da36895046981c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocats au barreau de VIENNE Organisme CPAM DE LA COTE D’OR, dont le siège social est
Source officielleCABINET JAF 7
660eeb65fbb79e8fd3d2f8fd
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu l'instance, Entre : Madame [J] [G] épouse [U] née le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 12] (PYRÉNÉES ATLANTIQUES) DEMEURANT [Adresse 8] [Localité 7] DEMANDERESSE représentée par Maître Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65c67a935d2ded2ab7c846de
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : HERAN Claude OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162740c7705f25f4364405e
16 avril 2013
16 avril 2013
La société Alésia devenait le plus important client et débiteur de la Sci [Localité 6].
Source officiellecr
613725c8cd580146774207ec
5 novembre 1998
5 novembre 1998
Jean-Luc X... indiquait l'avoir mis en relation avec Patrick Z..., qui lui-même trafiquait des voitures et qu'il décrivait comme un homme secret, dangereux et souvent armé d'un fusil court, connu sous l'alias
Source officiellePage 65 sur 431