Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier

Jean-Paul G..., demeurant à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), ..., 138/ de M.

si Stéphane X... avait été titulaire d'une autorisation de conduite de chariot élévateur, l'accident ne se serait pas produit alors qu'il avait l'habitude d'utiliser ledit chariot depuis plusieurs années

Jean-Paul XZ..., M. et Mme André J..., M. et Mme Jean XB..., M. Jehan GINO XD..., M. et Mme Didier XF..., Mme Liliane K..., M. et Mme X... GUERIN, M. Claude XX..., M. Jean-Paul S..., M.

. ; "aux motifs qu'une quarantaine de personnes a déposé plainte dans le courant de l'année 1998 à l'encontre du Dr Gilles X... conduisant à l'ouverture d'une information et au placement de l'intéressé

Le 21 juillet suivant, Madame Anne- Marie AA... a modifié la désignation des bénéficiaires de ces contrats, au profit de ses deux neveux, Messieurs Jean- Luc et Gérard J..., fils de feu Aimé AA... et de

Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

-D... ; qu'en soutenant que Monsieur Bruno X... était employé par Maître Jean-Philippe A... au jour de la signature de l'acte du 17 octobre 2006, Monsieur Frédéric X..., Madame Anne Y... épouse X... et

direction de faire évoluer "librement" la classification des postes et que, si des commissions locales du personnel étaient chargées d'examiner les appréciations et les déroulements de carrière, chaque année

représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE Madame Annie Y...

né le 08 Février 1951 à PARIS (75016) ... 35730 PLEURTUIT représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués INTIMÉE : Madame Brigitte Françoise Anne Marie Z...

le 6 février 2015 suivi de tests faisant apparaître des troubles des fonctions supérieures corroborant ceux réalisés en neurologie en 2013, évoluant depuis une dizaine d'années ; que selon l'expert, Mme

Au cours de l'année 2012, M. Jean X... qui reprochait à M.

ayant délibéré : Président : Anne-Gaël BLANC, Première vice-présidente, Assesseur : Anna PASCOAL, Vice-présidente, Assesseur : Lucile GERNOT, Juge, Assistées de Genoveva BOGHIU, Greffière lors des débats

né le 17 Septembre 1945 à CHATEL (74390) ... 20200 BASTIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs propres et adoptés que de l'enquête, il ressortait que Jean-Yvon

Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 octobre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean X... de Y...

Ange X..., 128/ M. Jean-Charles F..., 138/ Mme Basptistine X..., épouse F..., 148/ M. Franck F..., 158/ M. Ange, Pierre XD..., 168/ Mme Darie X..., épouse XD..., 178/ M.

B... et Joël C..., précisant que si elles étaient satisfaites, la DARAT délivrerait des subventions ; que Gérald Z... avait affirmé avoir été pris dans un système bien rodé, mis au point par Jean-Yves

Jean-Claude, né le 22 octobre 1959 à MARSEILLE (13), fils de Christian et de ROMAN Anne-Marie, de nationalité française, jamais condamné, conseiller marketing, demeurant 213 route de Saint Cézaire - 06530