Codes de loi français

Article Annexe 1

Section 1 La lettre minuscule e , suivie du numéro d'identification de l'Etat qui a délivré l'agrément de type : 01 = Allemagne 02 = France 03 = Italie 04 = Pays-Bas 05 = Suède 06 = Belgique 07 = Hongrie 08 = République tchèque 09 = Espagne 11 = Royaume-Uni

Article Annexe

Troussey ; Troyon ; Ugny-sur-Meuse ; Vadonville ; Valbois ; Varnéville ; Vaucouleurs ; Vaudeville-le-Haut ; Vaux-lès-Palameix ; Vigneulles-lès-Hattonchâtel ; Vignot ; Ville-devant-Belrain ; Villeroy-sur-Méholle ; Villotte-sur-Aire ; Void-Vacon ; Vouthon-Bas

LEGIARTI000022779630

Aire géographique L'aire géographique repose sur le berceau historique d'élevage et d'engraissement de la race charolaise, soit les petites régions du Brionnais et du Bas-Charollais, étendu aux secteurs périphériques aux caractéristiques semblables (

Article Annexe (suite)

Charge thérapeutique : nécessité d'un traitement continu avec recommandations d'hygiène de vie et port de bas de compression de grade II. VI.2.3.

Article Annexe II

Dans le cas d'une édition sur plusieurs pages, le lien entre chacune d'elles se fait par l'impression dans la colonne réservée aux défaillances constatées des libellés “ Attention, il existe une suite à cette page du procès-verbal ” sur chaque bas de

LEGIARTI000024244840

Les dispositions relatives aux immeubles de grande hauteur ne s'appliquent pas aux établissements pénitentiaires dont le plancher bas du niveau le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du niveau du sol accessible aux engins de secours.

Article 3

. ― Le téléservice transmet gratuitement, au minimum tous les trois mois, par télécopie aux mairies qui ne bénéficient pas de connexion internet bas débit ou plus et qui lui en font la demande une liste exhaustive et les coordonnées des exploitants d'ouvrages

Article Annexe 6

-densité de nano-phytoplancton (> 3 µm) (percentile 90 sur 6 ans du nombre de cellules/ L > 3 µM) ; Pour chaque métrique un EQR est calculé ; l'EQR le plus bas des deux est retenu comme EQR pour l'indice d'abondance final.

LEGIARTI000028252328

Association pour la valorisation du massif du Néouvielle Néouvielle destination nature Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes Capcir - Haut Conflent Développement et adaptation des services au public Département du Bas-Rhin

Article ANNEXE

Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Toutefois, lorsqu'une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, une association régie par la loi locale en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, une fondation reconnue d'utilité

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

La condition relative à la reconnaissance d'utilité publique est réputée remplie par les associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin lorsque la mission de ces associations

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

de l'énergie ; 8° ter Schéma régional de biomasse prévu par l'article L. 222-3-1 du code de l'environnement ; 9° Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie prévu par l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 9° bis Stratégie nationale bas

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

suivants : - ensemble des trottoirs longeant l'enceinte du Palais, rue du faubourg Saint-Honoré, rue de Marigny, avenue Gabriel, et rue de l'Elysée ; - chaussée d'accès au portail de la rue de l'Elysée, face au n° 22 de cette même rue. 6° Palais du Rhin (Bas-Rhin

LEGIARTI000029214672

Ouzbékistan Tachkent * Ecole française Paul Gauguin Panama Panama Ciudad * * Ecole française et collège Marcel Pagnol Paraguay Assomption * * * Collège français Jules Verne Paraguay Ciudad del Este * Ecole française, annexe du lycée Van Gogh Pays-Bas

Article Annexe I

PARTICIPANT À LA CRÉATION D'UN SYSTÈME DE VOTE ÉLECTRONIQUE EN VUE DES ÉLECTIONS DES MEMBRES DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RÉGION ET TERRITORIALES DEVANT SE DÉROULER DU 25 NOVEMBRE AU 8 DÉCEMBRE 2010 Alsace CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin

LEGIARTI000050672734

_Point1 1214899 6176354 2021_LOT2_ZN_2B_01_S1 1 2021_LOT2_ZN_2B_01_Point2 1214914 6176557 2021_LOT2_ZN_2B_01_Point3 1214982 6176439 2021_LOT2_ZN_2B_01_Point4 1215098 6176370 2021_LOT2_ZN_2B_01_Point5 1214936 6176394 2021_bis_67-1 Grand Est Bas-Rhin

Article 2

Royaume des Pays-Bas : Région d'information de vol, Amsterdam. République portugaise : Région supérieure d'information de vol, Lisbonne ; Région d'information de vol, Lisbonne ; Région d'information de vol, Santa Maria.

Article Liste n° 3

Strasbourg-Hautepierre Bas-Rhin Cette hélistation est réservée : Seuls seront autorisés à utiliser l'hélistation les appareils civils ou militaires accomplissant une mission en relation avec l'activité ou les besoins de l'hôpital.