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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372103cd580146773f0469
30 mai 1989
30 mai 1989
X... tirait l'essentiel de ses revenus de son activité de représentant salarié au profit de la société La Brasserie, a estimé que les actions de cette société et par voie de conséquence, les actions et
Source officiellecomm
6137230bcd58014677404ba1
27 janvier 1998
27 janvier 1998
France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est 85220 Coex, dans une affaire les opposant à la société Karl Mengel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2103908_20230821
21 août 2023
21 août 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société BRAABUS INC de ses conclusions à fin de décharge.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90912
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[I] Défendeur : la société Brasserie Meteor Requête n° : 226/25 Ordonnance n° : 90912 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Brasserie Meteor, ayant
Source officielle1ère chambre
DTA_2003266_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 5 juin 2019, le maire de Saint-Jean de Braye a informé Mme B du non-renouvellement de son dernier contrat à durée déterminée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300583_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Pour refuser de délivrer à la SAS Brasserie Lorraine l'autorisation de licenciement pour motif économique de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea880
9 février 2016
9 février 2016
[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163ee773ae8501efbbc533a
26 novembre 2009
26 novembre 2009
brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003247_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 5 juin 2019, le maire de Saint-Jean de Braye a informé Mme B du non-renouvellement de son dernier contrat à durée déterminée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205724_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Un mémoire, présentée par la société Vanneau Brasserie, représentée par l'AARPI Trema Avocats, a été enregistré le 26 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
68e5effb940fdbe4ba07772b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308964_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le maire de Brou-sur-Chantereine
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027061608
11 février 2013
11 février 2013
2 et 3 de l'arrêt n° 10VE02229 du 29 novembre 2011 par lesquels la cour administrative d'appel de Versailles, statuant sur la requête de la société Heineken France, venant aux droits de la société Brasserie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
Goudale aux dépens d'appel ; - condamné la société Brasserie Goudale à payer la somme de 2000 euros chacun à la société Carrefour, la société XL insurance, la société Axa, la société Groupement des
Source officielleciv1
61372149cd580146773f2858
25 avril 1990
25 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacinto X..., demeurant quartier des Braux, Tournon (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle3ème chambre
DTA_2306796_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
2 août 2023, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision du 15 juin 2023 par laquelle la directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Ain a affecté son fils B au collège de Brou
Source officielleciv1
6137231acd58014677405709
27 mai 1998
27 mai 1998
tous deux ..., Le Brusc, 83140 Six-Fours-les-Plages, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Brasseries
Source officiellecomm
613721b3cd580146773f64a2
4 février 1992
4 février 1992
Mauricette, demeurant à Bordeaux (Gironde), 238, Cours de l'Yser, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de la société à responsabilité limitée Brasserie Restaurant du
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407766_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2024, la SASU Brasserie Victor, représentée par Me Foudil, doit être regardée comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleJuge libertés détention
69d987edcdc6046d47d2e838
10 avril 2026
10 avril 2026
Mme [O] [K] né le 27 Avril 2002 à [Localité 2], domicilié [Adresse 2] - Chez Mme [O] [K] - [Localité 3], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale, non comparant, représenté par Me Hélène BRAUD
Source officiellePage 65 sur 606
BRAUD
14/07/2026
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VOLUPTATEM VIGNES INVESTISSEURS BRAU
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Mars 2026, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
14/07/2026
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SAS BRAUN
14/07/2026
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OPTIQUE BRAULT 41, OPTIQUE MONTRICHARD
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SPFE Blois 1 le 03/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00016559 référence 4104P01 2026 A 858 Adresse de l'ancien propriétaire: 60 Rue Nationale Montrichard 41400 Montrichard Val de Cher
14/07/2026
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BOULANGERIE BRAULT
14/07/2026
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