pour la poser sur son sexe qui était en érection ", qu'elle le " faisait bander " ; qu'au-delà des sollicitations de faveurs à caractère sexuel, la partie civile reproche ainsi à son employeur des caresses

constitutif que de la contravention de la 5ème classe prévue par l'article R. 635-1 du Code pénal ; qu'en se bornant en l'espèce à retenir que Claude X... avait porté un violent coup de pied dans la carrosserie

possible est inopérant dès lors qu'il résulte des déclarations du mis en cause que l'enfant était placée au milieu de l'embarcation et que, placé face à elle, Jean-Marie X... avait tout loisir pour caresser

A soutient que les troubles cardio-vasculaires dont il souffre sont dénués de gravité, qu'il a effectué des vols à l'étranger et que son cardiologue lui a reconnu la possibilité de continuer à effectuer

reproche à la cour d'appel d'avoir rejeté sa demande, alors, d'une part, qu'elle aurait ainsi statué par un motif hypothétique en retenant que, malgré l'absence, constatée antérieurement, de lésions cardio-vasculaires

579 FS-D du 4 mai 2004, sur le pourvoi n° J 02-30.054, dans une affaire opposant : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., à : 1 / Centre cardio-vasculaire

X... suite à l'accident cardio-vasculaire dont a été victime ce dernier, le 16 octobre 1996, avant l'expiration du délai stipulé pour la déclaration susvisée ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 15

de la responsabilité administrative du centre hospitalier universitaire de Nice ", après le décès de leur mère Mme F B victime d'erreurs et de fautes médicales commises par des médecins du service cardio-vasculaire

A..., représenté par Me Carosso, demande au tribunal d’annuler la décision du 15 septembre 2023 par laquelle le président de la commission de discipline de la maison d’arrêt d’Aix-Luynes a prononcé à son

completed;   Recalling that the question of general measures required in response to the shortcomings found by the Court in this judgment continues to be examined within the framework of the Vicente Cardoso

X... ne peut se prévaloir de certificats médicaux tendant à établir qu'il connaissait des difficultés cardio-vasculaires depuis 2003,dont la production est tardive comme intervenue en cours d'instance

F E B, représenté par Me Cardoso, demande au Tribunal : - de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; - d'annuler l'arrêté du 26 août 2025 par lequel le préfet de l'Essonne a décidé

D... souffre d’une pathologie chronique cardio-vasculaire et s’est récemment vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée

A..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 avril 2025 par lequel le préfet de police

B..., représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

intervention d'un tiers, alors qu'il rentrait chez lui après son travail au guidon de sa motocyclette, Thomas Y... a été reconduit à son domicile où, dans la nuit, il est décédé des suites d'un arrêt cardio-respiratoire

et une anesthésie cotée K 90 pour l'acte d'éxérèse et K 75/2 pour l'acte de rétablissement de la continuité; qu'elle a par ailleurs subi au cours de son hospitalisation, le 19 avril 1991, un examen cardio-vasculaire

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juin 2024 et 6 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 décembre 2024 et 18 février 2025, Mme B A, représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

A B se faisant appeler Mme B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2022 par lequel