Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 401 résultats pour « Court-Ménigoz »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 401 résultats pour « Court-Ménigoz »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IIc
: - la présentation du candidat et de son cursus ; - sa connaissance du secteur professionnel et de ses métiers à partir de l'expérience acquise en entreprise ; - la présentation structurée et argumentée de son projet professionnel (objectifs à court
LEGIARTI000049820194
réadmission ou du bénéfice de la clause de rattrapage dans les conditions prévues à au § 1er de l'article 9, les délais de franchise et le différé mentionnés à l'article 21 commencent à courir, au plus tôt : Le délai d'attente prévu à l'article 22 court
Article Français
Textes à écrire Pour soi - rédaction de ce qu'on retient (d'un texte, d'un document, avec leurs références) ; - écriture et réécriture d'un brouillon ; - reformulation écrite d'un court énoncé (produit par l'élève lui-même, entendu par lui).
Article Annexe préambule
Ainsi retrouvera-t-on certaines des compétences ci-dessous exposées de nouveau au titre des autres parties du programme : - écouter les autres, pratiquer l'écoute intérieure de courts extraits ; - isoler au travers d'écoutes répétées les éléments musicaux
Article Annexe IIc (suite)
: . la présentation du candidat et de son cursus ; . sa connaissance du secteur professionnel et de ses métiers à partir de l'expérience acquise en entreprise ; . la présentation structurée et argumentée de son projet professionnel (objectifs à court
LEGIARTI000024288567
Une étude à court terme est une étude de courte durée réalisée avec des techniques courantes, largement utilisées. 2.3.
LEGIARTI000023587730
De la part éventuellement attribuée au court métrage dont le prix ou le pourcentage lui sera attribué selon les prix ou pourcentages en usage dans la profession et à la condition que ce court métrage ne soit pas fourni par le producteur, auquel cas les
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
La longueur du lit court-circuité sera d'environ...... mètres.
Article 3
Dans toutes les circonstances plausibles où cela serait nécessaire, il devra être possible de mettre simultanément en arrêt froid les deux tranches jumelées, dans un délai suffisamment court, compte tenu de ces circonstances.
Article Annexe I (suite)
- Créer, saisir, retraiter tout texte (court et long) ou des données avec une dextérité professionnelle (courriers, rapports, plaquettes d'informations, formulaires, tableaux...). - Indexer, rechercher des documents avec des mots-clés.
Article 221-III/19
chargé de la faire fonctionner, sinon, une simulation de la mise à l'eau doit être effectuée conformément aux directives élaborées par l'Organisation (*). 3.4.5 L'administration peut autoriser les navires qui effectuent des voyages internationaux courts
Article 1
Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier Court
Article (suite 6)
a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Paraffines chlorées (C14-C17) (contenant au moins 50% de chlore et moins de 1% de C13 ou chaînes plus courtes) X P 1 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19
Article Annexe III
Il élabore ensuite une courte synthèse intégrant les éléments apportés par le dossier et ses connaissances. Les documents constituent un ensemble cohérent qui permet une véritable mise en relation.
Article Annexe I
Cette épreuve s'appuie sur une courte bibliographie et peut porter sur un programme (durée : six heures ; coefficient 1). 4° Epreuve de traduction : Cette épreuve comporte un thème et une version.
Article Règlement général
Le délai d'attente visé à l'article 22 court à compter du terme du ou des différé (s) d'indemnisation visé (s) à l'article 21, si les conditions d'attribution des allocations prévues aux articles 3 et 4 sont remplies à cette date.
Article Annexe II
Groupe d'espèces Espèce Nom vernaculaire (1) Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun X X X Delphinus delphis Dauphin commun à bec court
Article Annexe II
l'épreuve : une heure maximum [exposé : quarante minutes maximum ; entretien : vingt minutes maximum] ; coefficient 2). 2° Explication en langue étrangère d'un texte ou d'un document iconographique ou audiovisuel extrait du programme, assortie d'un court
Article 2
prêts d'épargne-logement, des prêts complémentaires aux fonctionnaires, des prêts consentis au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction, des prêts consentis par des organismes à caractère exclusivement social ou des crédits à court
Article Annexe
décisions a pour objectif de mettre en évidence que les décisions présentent des contenus, induisent des effets sur l'activité et l'organisation, et s'appuient sur des processus qui diffèrent selon leur degré de répétitivité, selon leur horizon temporel (court
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