» Article 5 «   Les États parties respectent la responsabilité, le droit et le devoir qu’ont les parents ou, le cas échéant, les membres de la famille élargie ou de la communauté, comme prévu

30 novembre 2011 comme indiqué par erreur dans le corps du rapport du Docteur [N] et dans le rapport du Docteur [W]) d'une intervention chirurgicale pour résection d'une tumeur pleuro-médiastinale élargie

valoir que le Docteur [X] a retenu qu’à la date de l’accident, monsieur [C] était porteur d’un état antérieur latent au niveau de l’épaule gauche, que deux phénomènes ont conduit à la rupture tendineuse élargie

De plus, certains proches et membres de la famille élargie du requérant ont été dans l’impossibilité totale de lui rendre visite pendant toute cette période.

compensation importante de la part de l'enfant ; qu'il en résulte une fatigabilité et une surcharge cognitive qui majorent l'anxiété déjà présente au quotidien ; que l'enfant manifeste alors des crises élastiques

La délimitation des zones de publicité autorisée, des zones de publicité restreinte ou des zones de publicité élargie, ainsi que les prescriptions qui s'y appliquent, sont établies à la demande du conseil

  Suite à la plainte déposée par la requérante et son époux en 1991, le médecin fut mis en examen pour blessures involontaires et la poursuite fut élargie au chef d’homicide involontaire.

expertise ; que par ordonnance de référé rendue le 6 octobre 1993 le président de cette juridiction a désigné un expert dont il a défini le champ de l'expertise ; que cette expertise a, par suite, été élargie

de la vie de l’enfant ( vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, loisirs, vacances,...), - veillent au maintien des liens de l’enfant avec l’autre parent, la fratrie et la famille élargie

modalités suivantes : - Toute l'année sauf durant les vacances scolaires : - chez le père du mardi soir des semaines impaires à 19 heures au dimanche suivant 19 heures - chez la mère les semaines paires élargies

La levée de la mesure serait prématurée car la patiente doit d’abord bénéficier de permissions élargies et d’un programme de soins.

du moins jusqu'en mars 2009, date à laquelle à la demande formulée par les délégués du personnel, l'assiette de calcul des salariés appartenant à la catégorie employés, à l'instar de Mme Y..., a été élargie

centre pénitentiaire de Lille-Annœullin, les détenus candidats à ce régime différencié de détention moins contraignant, comportant des possibilités de circulation et des interactions sociales plus élargies

D'autre part, il résulte de l'instruction que la mission confiée à Mme C B à la suite de cette décision a été reconduite et élargie à plusieurs reprises et que lors d'entretiens réalisés le 2 mai 2017

principe de subsidiarité " signifie que les Etats parties à cette convention reconnaissent que, dans la mesure du possible, les enfants devraient être élevés dans leur famille d'origine ou une famille élargie

le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - fixé la résidence habituelle d'Anthony chez le père, - organisé le droit de visite et d'hébergement de la mère de façon élargie

a fixé, compte tenu de l'accord des parents, la résidence de l'enfant chez la mère dans le cadre de l'autorité parentale conjointe, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père de manière élargie

née le 9 avril 2006 chez le père selon un mode alterné ; - à défaut, dire que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercerait par accord entre les parties, et à défaut selon des modalités élargies