CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b8aacdc6046d47527bc8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur

Source officielle

Page 65 sur 212

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b966cdc6046d47528e69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1bc42cdc6046d4752d013

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

cette date convertir la procédure de redressement en liquidation judiciaire, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Madame Christiane CHEVALIER et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Jean Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1bc57cdc6046d4752d16b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

cette date convertir la procédure de redressement en liquidation judiciaire, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Madame Christiane CHEVALIER et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Jean Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1bd10cdc6046d4752ddaa

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

cette date convertir la procédure de redressement en liquidation judiciaire, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Bertrand ROUSSEAU et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Jean Pierre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42142439575e2f5303d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

NAC : 58G JUGEMENT CIVIL DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE Mme [H] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Caroline BOBTCHEFF de la SELARL CAROLINE BOBTCHEFF, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a9d39505566a2f16fd87d1

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[L] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Myriam-Emmanuelle LAGUILLON de la SELARL LEXNEA, avocat au barreau de Bordeaux Substitué lors de l'audience par Me Pierre-Henri CUENOT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec20ba0f6350336350a9d

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

ORDONNANCE SUR DEMANDE DE DEUXIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-4 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Monsieur Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201185

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Emmanuel Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Saphir, 2°/ à M. Claudio Y..., domicilié chez M.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000008218489

Admin. suprême

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Jean-Pierre Balcou, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de la COMMUNE DE LA POSSESSION, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036626533

Admin. suprême

20 février 2018

20 février 2018

Pierre Lombard, auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bcb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

non comparante INTIMES : Me Pierre-Paul Y... agissant en sa qualité de représentant des créanciers, liquidateur judiciaire de la SARL Autos Transactions 2B ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa3

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Jean-Pierre X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Madeleine AUDISIO-ORNANO, avocat au barreau d'AJACCIO SARL LOCANAUTIC prise en la personne de son représentant légal Monsieur Y...

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

613720efcd580146773efa07

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Emmanuel, administrateur syndic, demeurant et domicilié à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22 Cours Pierre Puget, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société DELTA PUBLICITE

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb858

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Charente (Charente-Maritime), ..., 2°/ de Madame Liliane D..., veuve de Monsieur Z..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f60ac

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Bèque, Pierre, conseillers, M. Bonnet, Mlle Marie, Mmes Pams-Tatu, Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613723d1cd5801467740e8b4

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Marie Pierre X..., épouse B..., demeurant ..., 8 / de M. Michel X..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137222ccd580146773facfd

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Yves X..., agissant en son nom personnel qu'ès qualité d'administrateur légal de son fils mineur Stéphane X..., 2 ) Mme Marie-Pierre Z..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f94c6

Cassation

27 janvier 1994

27 janvier 1994

Emmanuel Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d16

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Pierre C..., demeurant ... à Ferney-Voltaire (Ain), 2°) Mme Nathalie X..., veuve de M.

Source officielle