CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404547_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

requête est recevable, une requête en annulation de la décision en litige ayant été présentée devant le tribunal ; - ils présentent un intérêt à agir en leur qualité de voisins immédiats de l'immeuble faisant

Source officielle

Page 65 sur 584

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23dfc7ca18b0008e582d7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

- signé par Valérie Guillaudier, conseillère faisant fonction de présidente et par Alexandre Darj, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Frédéric OO..., domicilié [...]                               , 50°/ M. Régis PP..., domicilié [...]                                  , 51°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936eb

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00141 ----------------------- SARL KLK C/ Frédéric X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 25 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927fa

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Frédéric X... avait connaissance des vices cachés affectant les blocs moteurs du navire ORION acquis par M. Louis Y... le 17 septembre 2009 ; En conséquence, CONDAMNER M. Frédéric X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035f

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Frédéric X... a régulièrement relevé appel général de ce jugement par déclaration formée au greffe le 27 juin 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Marc SALVATICO, conseiller, rapporteur, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300584

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Frédéric Y..., domicilié [...] , 3°/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdca595b4110d09bed03aa4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea6

Appel

11 février 2016

11 février 2016

RG N : 15/00345 AFFAIRE : Frédéric X...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207250_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

D est maître contractuel de l'enseignement en mathématiques en service partagé aux lycées privés Frédéric Ozanam de Lille et Sacré Cœur de Tourcoing.

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cdf4

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Frédéric Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit de M. Jean-Pierre X..., demeurant ...

Source officielle
CA

2ème Chambre

631834990876004f131a5f2f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Frédéric DUMAS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Avril 2022, , chargé(e) d'instruire l'affaire, et , assisté(e)s de Mme Caroline BERTOLO, Greffière Greffier, ont entendu seuls

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1074ccdc6046d47760066

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ134 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e8656d26d0f8b57c3d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 5] METROPOLE 480 470 152 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb3ef5cdc6046d4725cc5b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

CHALON SUR SAONE ORDONNANCE DE REFERE DU 05/01/2026 DEMANDEUR(S) : , [B] SAS, [Adresse 1] SIREN : 912 115 300 Représenté par : Véronique FERRANT-ABROUK, avocat plaidant, [Adresse 2], [Localité 1] Frédéric

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

67ad8f9dd8956911a3ff6164

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

REQUÊTE N°24/1200 Chambre 1-2 RG N°24/8414 ORDONNANCE Nous, Gilles PACAUD, président de chambre, agissant par délégation de monsieur le premier président, Vu la requête présentée par Me Frédéric

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505705_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

prises à l’encontre de personnes par les autorités administratives dans l’exercice de leurs pouvoirs de police relèvent de la compétence du tribunal administratif du lieu de résidence des personnes faisant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2506853_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

prises à l'encontre de personnes par les autorités administratives dans l'exercice de leurs pouvoirs de police relèvent de la compétence du tribunal administratif du lieu de résidence des personnes faisant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404614_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

prises à l'encontre de personnes par les autorités administratives dans l'exercice de leurs pouvoirs de police relèvent de la compétence du tribunal administratif du lieu de résidence des personnes faisant

Source officielle